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6 résultats pour « Wieldemann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300250

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

de 152.449,02 , puis condamné la Société WIEDEMANN KG à payer à la Société LODEWIJCKX une somme de 159.889,58 , les autres demandes de la Société WIEDEMANN KG étant rejetées ; AUX MOTIFS QUE la Société

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faaa3

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

international, 2 / et de la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM), dont le siège est à Argenteuil (Val-d'Oise), ..., 3 / la société Jesel et Widemann

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0cde

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Stanislas Y..., kinésithérapeute, demeurant Route de Linseux Willeman

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Bruno Villate, demeurant 3, route de Velles, BP 529, 36000 Châteauroux, 39 / Mme Marie-Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

6137241ccd580146774126d5

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Bruno Villate, demeurant Legta, BP 529, 36000 Châteauroux, 39 / de Mme Marie-Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, 40 / de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

61372482cd58014677416148

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

Bruno Villatte, domicilié Lycée agricole de Touvent, BP529, 36000 Châteauroux, 39 / Mme Marie Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, en cassation d'un arrêt

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