Wilfrid, - A...

Gaëtan, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Wilfried Y... pour violences aggravées, a

Wilfrid, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour tromperie, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts

Wilfrid, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1990 qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut d'éclairage, l'a condamné à un

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4ème section, en date du 11 décembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Pierrette X..., épouse Z..., Wilfrid

Wilfried, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 avril 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation d'actes

. ; que le fait pour Wilfrid Z... de s'accuser d'avoir lui-même retourné le pouce de France Y... s'explique très vraisemblablement pour des raisons liées à la crainte des conséquences financières et procédurales

par : - LA SOCIETE EXPRESSIONS PARFUMEES AU PLAN DE GRASSE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er septembre 1999, qui, après relaxe de Wilfrid

2ème question : l'accusé Jacques Y... est-il coupable d'avoir à Elbeuf (76), le 17 mai 1998, volontairement exercé des violences sur Wilfried Z... ?

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les sociétés d'édition et les sociétés de production irrecevables à se constituer partie civile pour l'infraction de contrefaçon dont Arnaud X... et Wilfried

; "aux motifs que des vêtements de marque Hugo Boss et Pierre Cardin provenant du vol commis à Cluses au préjudice du magasin Wilford ont été retrouvés lors des perquisitions effectuées aux domiciles

Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 28 novembre 2002, qui a relaxé Wilfried

Wilfrid A..., technicien informatique ; qu'en se bornant à écarter les attestations émanant des dirigeants de la société Iris Bis sans examiner les attestations émanant des deux employés pour en conclure

Wilfried X... du chef d'opposition à l'exercice des fonctions d'un agent des douanes, s'est déclarée incompétente et a renvoyé le ministère public à mieux se pourvoir ; La COUR, statuant

Wilfrid, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 16 mai 1997, qui, pour violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sur un officier

Wilfrid, - Y... Didier, - Z... Roger, - A... Gilbert, - B...

Wilfred Z..., devenu majeur en cours de procédure, 4 / de M.

Jean Wilfrid A...

Wilfred Edouard X... et Frédéric Hewlett X... ayant assigné Mme Y..., M. Z... et M.