de temps et de lieu, la cour se devait de rechercher si la condamnation définitive du 31 mars 2005 avait retenu la circonstance aggravante de commission habituelle de l'article 321-2 du code pénal, visée

Willy, - L'INSTITUT NATIONAL DE FORMATION PERMANENTE X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 26 mai 1987, qui, pour publicité de nature à

recours, la cour d'appel a rejeté ceux formés au titre du grief n° 1, sauf en ce qui concerne les montants des sanctions infligées à trois sociétés, qu'elle a réduits ; que, s'agissant des pratiques visées

Comité national contre le tabagisme, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 26 février 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Pierre X... et Willy

Y... avait renoncé à invoquer les vices ayant pu affecter le bail d'un an que lui avait consenti la société civile immobilière Quarante X...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges ELISABETH, président de la Commission administrative, Hôtel de Ville

[K] [L], domicilié [Adresse 3], 6°/ à la société Willy Marocco et Sylvie Dinh-Gia, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la SCP notariale Gabet-Lopez,

titre II, aux visites domiciliaires, concerne la recherche et la constatation des délits douaniers visés aux articles 414 à 429 et 459 du présent Code des douanes alors que la présente poursuite ne vise

(la Réunion), 11 ) la commune de Saint-Denis, représentée par son maire en exercice domicilié en ses bureaux de l'hôtel de ville, ...

BRULAIT DES HERBES A L'AIDE D'UN APPAREIL ATOMISEUR DORSAL, FABRIQUE PAR LA SOCIETE ALLEMANDE KARL MERZ SOHN, QUE LUI AVAIT VENDU MATHA, REVENDEUR POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE WILMES, LORSQUE LE FEU SE

grammes d'héroïne importée de Belgique ; qu'il a toujours contesté les faits, qu'il a cependant été formellement mis en cause par Mustapha Y... dont les déclarations ont été corroborées par un certain Willy

Will X... a adressé, le 29 octobre 2015, un courriel à M.

Patt, rue Pillet Will, 14520 Port-en-Bessin, 8°/ de M. Dimitri H..., demeurant Armement Le Sauvage, 10, Square R.

30 avril 2009) que le 1er mars 2005, la société Gnocca a donné en location-gérance à la société Co2bar un fonds de commerce de restaurant sis à Cap-d'Ail ; que le 18 juillet 2005, la mairie de cette ville

XBP..., Emert VD..., Provence (Var), villa Les Chênes, Le Peybert, 248°/ M.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir par confirmation, débouté Mme X... de sa demande d'expertise immobilière de la SCI Wil, AUX MOTIFS QUE la SCI Wil a été créée le

Centre, 78180 Montigny-Le-Bretonneux, 14 / de la société GAN incendie-accidents IARD, société anonyme, prise en sa qualité d'assureur de la société Intrafor, dont le siège est ci-devant 2, rue Pillet Will

Willy K..., demeurant ... 1335 Lasne (Belgique), 6 / de M. Guy Q..., demeurant ... 1328 Lasne (Belgique), 7 / de M. Jean-Claude R..., demeurant ... (Essonne), 8 / de M.