. mettre le feu à l'aide d'un cocktail molotov, le véhicule Peugeot 205 étant piloté par Christiane X..., le second témoin ayant affirmé que Mickaël X... lui avait confié avoir attendu le départ de Xavier

Pour les non initiés, [...] appartient à François-Xavier X..., qui n'est autre que le frère du propriétaire de [...]... Bruno X... (en photo).

Xavier X... et M.

Xavier, agissant en son nom personnel et qu'au nom de ses enfants mineurs, - X...

V..., W..., XX..., YY..., ZZ..., Alain AA..., Bruno AA..., BB... irrecevables en leur demande, le conseil de prud'hommes retient que le jugement du 16 avril 2009, devenu définitif, a débouté ces salariés

René Z..., demeurant Bruges, 64800 Nay Bourdettes, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR

mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me CELICE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

vingt septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, du 5 novembre 1999 qui, pour abus de confiance, détournement de fonds publics, faux documents administratifs et prise illégale d'intérêts

ont rapporté qu'ils roulaient à vitesse normale, pour ceux qui se trouvaient à 100 mètres du cycliste de tête, aux environs de 15 à 20 kilomètres/heure, pour ceux plus proches de Jean-Paul Y..., dont Xavier

Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de M.

l'arrêt suivant : LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, la SCP Lesourd et Baudin, la SCP Boré et Xavier

Jean-Pierre Z..., 2°) de Mme Georgette X..., épouse Z..., demeurant ensemble route de Narbonne, à Colombiers (Hérault), 3°) de la SCP titulaire d'un office notarial Lanneluc-Sanson Brun et Polge,

__________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 1°/ la société Chronotec, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ la société Xavier

Sylvain Brune, décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1991 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de : 18) M. François A..., 28) Mme Julie J...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en désaveu enregistrée sous le n° H 99-20.573 présentée par la SCP Boré, Xavier et

conseil, a été détaché à temps plein en tant que permanent syndical à compter du 19 mai 2003 ; qu'un avenant à son contrat de travail a été signé à cette date, prévoyant notamment que sa rémunération brute

Bruno Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Deux-Ponts, 3°/ à M.