Francesc, Xavier X..., exploitant en son nom propre l'entreprise Xav-Décor, demeurant ... à Jouy-Sur-Eure (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui, pour dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, les a condamnés chacun à 15 000

.. au titre de l'assistance tierce personne à la somme de 10 950 euros à compter du 1er mai 2003 ; "aux motifs qu'il convenait de prendre en considération les nécessités d'une présence auprès de Xavier

Z... a sollicité des renseignements, doit être privilégiée dans la mesure où il était sans intérêt pour François-xavier X... d'attester que ce dernier s'était renseigné au sujet de cet appartement en dehors

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 11 février 1993, qui l'a débouté de sa demande après avoir relaxé Jean-Marie Z... du chef d'abattage d'arbres

Xavier, - C... Chantale, - A... Delphine, - Z... Ludovic, - X...

Xavier X..., - M. Eric Y..., - M.

Charline, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 8 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers, ainsi que contre Xavier B... et la SOCIETE

Xavier X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 17 novembre 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre M.

francs, la clé ouvrant la mallette Delsey ainsi qu'une paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane A... lequel a reconnu avoir revendu 30 kilos de haschich pour le compte de Xavier

PAR ACTE DU 22 AVRIL 1976, DAME X..., PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE RURAL DONNE EN LOCATION A CHEVALIER, A DONNE CONGE A CE DERNIER A FIN DE REPRISE AU PROFIT DE SES TROIS ENFANTS, MARIE-LOIC, GILBERT ET XAVIER

Xavier X... de rapporter la preuve de ce qu'il bénéficiait de l'un des contrats visés à l'article L. 411-1 du code rural pour fonder la compétence du tribunal paritaire des baux ruraux, la cour d'appel

et Boré, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société Archos Décoration et de M.

Xavier X..., demeurant rue de l'Hôpital, 21120 Til-Châtel, en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 2002 par le tribunal d'instance de Dijon (contentieux des élections politiques), le concernant

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Bodin, Lucet et Genty, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu

A..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Nice-Matin, les conclusions de M.

l'origine de nombreux dépôts sur leurs comptes bancaires, Rodolphe et Sébastien X... reconnaissaient avoir, à l'occasion, effectué certaines réparations sur des véhicules appartenant à des tiers, en dehors

du Code pénal, L. 124-2-7 et L. 152-2 du Code du travail, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Paul X... coupable d'emploi de main-d'oeuvre temporaire en dehors

Xavier X... une somme de 157 874 ttc ; AUX MOTIFS QUE «l'accord de coopération signé le 29 février 1997 entre M. X...

Xavier X... a formé un contredit de compétence ; Sur la compétence, que M.