à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Y... afin de voir ordonner la confiscation des marchandises saisies par procès-verbal du 31 janvier 1985, à savoir 20 lingots d'or et un véhicule 604 Peugeot ; Attendu que l'administration des Douanes

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Clavery, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat

dont le siège est parc de Rocquencourt à Rocquencourt (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société Garage Ligot

B... qui suivait la 205 de Xavier X... et a été le témoin le plus rapproché de l'accident, affirme que la moto qui l'a doublé avait la place de passer sans franchir la ligne continue sans gêner qui que

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Jean Ligot, - M. Pierre Rochefort, - Mme Claudette Delhomme, - M.

Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Omag Nicolas, société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / de la société Auguste Cuercq et fils, société anonyme, dont le siège est Pont de Lignon

à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Kléber Z... coupable d'appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité de Patrick F..., Xavier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : la Mairie, 43400 Le Chambon-sur-Lignon, 24 / la société Cofim, dont le siège est 50, avenue du

de la personne morale, et si cette faute avait été causale du décès ; que l'accident est intervenu alors que Jean-Luc E... déchargeait son camion ; que lors de cette manoeuvre, la benne a touché une ligne

Xavier, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 juillet 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et saisie

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER