E... ; "alors, enfin, qu'en toute hypothèse les parties civiles indiquaient que, si la décompensation psychotique devait être retenue, il était alors inconcevable que Zahir D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Editions et productions Zagora, société anonyme, dont

en répression, les a condamnés, pour chaque infraction, à une amende de 1 000 francs (150 euros) et une pénalité proportionnelle de 7 200 francs (1 097,63 euros), ainsi qu'au paiement solidaire avec Zahir

exigence essentielle aux droits de la défense la lecture de l'arrêt de renvoi entaché de contradiction comme prononçant la mise en accusation de Mohamed Y... pour avoir volontairement donné la mort à Zahra

Zahra, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 octobre 1995, qui, pour usage de faux et d'attestation inexacte, les a condamnés chacun à 4 mois d'emprisonnement avec

X... et a alloué à Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure Linda Zahri, un euro symbolique ; que Mme Y... a demandé à un tribunal de grande instance réparation des conséquences

..., épouse Y..., domiciliée [...]                                            , 2°/ à Mme Marie-France Y..., épouse B..., domiciliée [...]                                               , 3°/ à Mme Zahra

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mohamed Zaatari and Bros (société Zaatari) et son assureur, la compagnie Al Itthad al Watani, se prétendant créancières de la société Klides Compania Naviera

SUR LE PREMIER MOYEN, EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND IL RESSORT QUE ZAGHA, PORTEUR DE PARTS ET GERANT DE LA SOCIETE CIVILE " LE GRAND PIN ", A, PAR ACTE SOUS-SEINGS

a fait l'objet de menaces de la part de Rabah D... pour qu'elle retire sa plainte ; cette menace a été suivie d'une série d'agressions commises sur sa personne ; "aux motifs, d'autre part, que Zahra

par la société Epsilon, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à Mme Zahra

notamment de ses déclarations devant le juge, le 6 juillet 2000, qu'il participe à de nombreuses sociétés dont il tire des ressources ; que Giuseppe X... est propriétaire de plusieurs navires (Luigi, Muria Zagura

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière ZAPHIR, société civile particulière dont le siège est ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière ZAPHIR, société civile particulière dont le siège est ..., en cassation

Yayah Y..., 2°) Mme Fortune, Zahri Y..., née B..., son épouse, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 2013), que Mme X... a accouché, le 18 juin 1995, d'une fille prénommée Zahra

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté madame Zahra X... de son recours contre une décision de la Commission de Recours Amiable de la CRAM du Sud-Est rejetant sa demande d'allocation veuvage

l'exploitation composées en principal de dettes du Trésor public et de l'URSSAF ; qu'actuellement il ne perçoit qu'une rente d'accident du travail et une retraite (revenu mensuel de 450 4 euros) ; que Zahra