et d'établir que huit appels téléphoniques de très courte durée avaient ainsi été effectués le 8 février 1994 entre 1h19 et 1h42 du matin; que Christophe Y... nie être à l'origine de ces appels téléphoniques

Il rappelle que [O] [J] a déclaré que le prévenu avait appelé une personne au téléphone, en lui disant qu'il s'agissait d'un avocat très connu de [Localité 2], qu'il lui avait passé la communication, que

Yohan X..., - contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 17 février 2014, qui, sur renvoi après cassation (Crim.,22 octobre 2013, pourvoi n°

B... ; que lors de l'appel téléphonique de Y...

téléphoniques passés de son téléphone portable faisant apparaître que Taoufik B..., membre éminent de l'entente terroriste était joint régulièrement, le fait qu'il ait utilisé la presse à confectionner

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme [R] [AX], épouse [P], contre l'arrêt de la cour d'appel

téléphoniques d'ordre privé incessants, - difficultés relationnelles généralisées qu'elle génère et qui entravent de manière systématique, la réalisation de sa mission et de celles de ses collègues, -

[C] [ZZ] coupable de complicité de proxénétisme et de corruption de mineurs, et a statué sur les peines ; que des appels ont été interjetés par le ministère public et par ces prévenus ; En cet état

63 courriers, l'envoi de 3 bordereaux et la mention sur le cahier d'appel de 12 appels téléphoniques , le 18 juin de 21 courriers et la mention sur le cahier d'appel de 3 appels téléphoniques, le 19 juin

Y... avait de nouveau fait des allers et retours incessants dans son bureau, et cherché quelque chose dans ses armoires ; que dans sa réponse du 19 mai 2004, G.

téléphonique du 18 novembre 2005 dans lequel monsieur Y...lui dit « SVP OK on se bouge.

, 214 jours auxquels s'ajoute la journée de solidarité définie à l'article L. 212-16 du Code du travail » ; que le dernier alinéa de l'article 4.1 précité précise que Monsieur W... « est amené, dans le

professionnelle du véhicule, les repas pris à l'extérieur, les frais de téléphone portable, etc. ...

ses heures de travail, [Y] [A], en dépit de la présence de clients dans le magasin, répondait aux appels téléphoniques qu'elle recevait sur son téléphone portable ; [Y] [A] ne conteste pas les griefs

ALORS QUE le juge a l'interdiction de dénaturer les écrits qui lui sont soumis ; que la pièce n° 21 du salarié, intitulée « relevés d'appels téléphoniques sur le téléphone portable professionnel », ne

Ainsi, en période de réassort, le nombre de quatre visites par jour constitue une exception et l'on remarque que vous consacrez l'essentiel de votre temps de travail à passer des appels téléphoniques aux

Y... ne contenaient aucune dénégation expresse de ses prétendus problèmes d'alcool, la cour d'appel a dénaturé les conclusions de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.Sylvain X..., contre : - l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

illimitée de ETS Communication datée du 21 avril 2008, pour un coût total mensuel HT de 7.990 €, acceptée par Cimlec le même jour, représentée par M.

Ces consignes s'appliquaient à l'ensemble de l'établissement et la multiplicité des problèmes faisaient que les administrateurs de garde étaient constamment sollicités pendant leur garde sur place de jour