Codes de loi français

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11 résultats pour « cécité »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L251-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 08

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

La carte d'invalidité attribuée aux aveugles porte la mention " Cécité ".

Article R251-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 89

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les mentions : " Besoin d'accompagnement-Gratuité pour le guide ", " Priorité-station debout pénible " et " Cécité ", mentionnées aux articles L. 251-2 et L. 251-3, sont apposées par les services de l'Office national des anciens combattants et victimes

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

Quasi-cécité.

Article 1

—

Affections évolutives de l'appareil oculaire avec menace de cécité. 8. Néphropathies avec insuffisance rénale relevant de l'hémodialyse ou de la transplantation. 10.

Article 23

—

Article 23.2 Dépistage de la rétinopathie diabétique La rétinopathie diabétique représente l’une des causes principales de malvoyance et de cécité évitables en France.

Article D245-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Les personnes atteintes de cécité, c'est-à-dire dont la vision centrale après correction est nulle ou inférieure à 1/20 de la vision normale, sont considérées comme remplissant les conditions qui permettent l'attribution et le maintien de l'élément de

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

25 28 35 42 50 55 65 70 76 80 82 85 Tableau II. - Vision de près A. - La cécité et la grande malvoyance La cécité absolue ou cécité totale (ne distingue pas le jour de la nuit) : 85 %.

Article Annexe I (suite)

—

à roulettes 4.3.1.15 PCH élément 2/ Appareils destinés au soulèvement du malade 4.3.1.16 PCH élément 2/ Appareils divers d'aide à la vie 4.3.1.17 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients non atteints de cécité

Article Annexe

—

Dans le cas contraire (exemple : rétinite à cytomégalovirus) des séquelles peuvent survenir (cécité) ; - grippe (complications neurologiques et cardiaques) ; - infections à cytomégalovirus (manifestations neurologiques, cardiaques, digestives) ; - fièvres

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

anatomo-clinique, ils peuvent par contre constituer des points d'appel à partir desquels se développent les manifestations de conversion suivantes : – troubles mnésiques ( " amnésie " , état stuporeux) ; – troubles sensitifs et sensoriels (anesthésies, cécité

Article Annexe

—

Danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants. 15b Hydroxyde de lithium. a) Produits pour le défrisage des cheveux : 1. Usage général. a) 1. 2 % en masse (3xxx). a) 1.