féminin, cotée en tant qu'acte opératoire, de sorte que l'intervention chirurgicale sous coeliscopie ne se confond pas avec l'acte de diagnostic après lequel elle intervient; qu'en décidant néanmoins

que les actes de coelioscopie effectués par M.

et qui, donc, trouvent une cotation distincte à la nomenclature, spécifie que les actes litigieux relèvent soit de la cotation K 40, lorsque la coelioscopie est accompagnée d'un geste thérapeutique, soit

chirurgicale ne donnant pas lieu comme telle à une cotation distincte de celle de la cure d'hernie inguinale ; qu'en se bornant à se référer aux éléments de fait relevés par l'expert sans répondre aux

que, d'ailleurs, l'examen anatomo-pathologique a confirmé le caractère macroscopiquement et histologiquement pathologique des deux ovaires ; "qu'ainsi, tenant compte de données fournies par la coelioscopie

X..., chirurgien, a pratiqué quatre interventions chirurgicales sous coelioscopie cotées pour des actes portant sur les organes génitaux féminins K 80+K 40/2 et pour un acte portant sur l'estomac K 150

annexée à l'arrêté du 27 mars 1972 ; Mais attendu que le tribunal, ayant relevé que la coelioscopie est un acte coté à la nomenclature dans une rubrique différente de l'acte chirurgical consistant

que le Tribunal, ayant relevé que la coelioscopie, procédé d'exploration optique de la cavité abdominale, constituait un acte distinct effectué dans un but diagnostique, coté dans une rubrique différente

coefficient propre, le second étant ensuite coté à 50 % de son coefficient ; qu'ayant relevé que la coelioscopie, qui est un acte de diagnostic coté comme tel à la nomenclature, est distincte de la

KC 80 dans la mesure où la nomenclature ne spécificie pas la technique opératoire; qu'il s'ensuit que la coelioscopie doit être incluse dans le coefficient global de l'acte en vertu de l'article 8 et

KC 80 dans la mesure où la nomenclature ne spécificie pas la technique opératoire ; qu'il s'ensuit que la coelioscopie doit être incluse dans le coefficient global de l'acte, en vertu de l'article 8,

son coefficient ; qu'il en a, à bon droit, déduit que la coelioscopie, qui est un acte de diagnostic coté comme tel à la nomenclature, est distincte de la cholécystectomie, cotée en tant qu'acte opératoire

attendu que le tribunal a relevé exactement que la coelioscopie est un acte de diagnostic indépendant de la cholécystectomie qui est cotée en tant qu'acte opératoire dans une rubrique différente de la

à la coelioscopie et cumuler, de surcroît, le remboursement de l'acte d'exploration et d'intervention chirurgicale par voie coelioscopique; qu'en effet, il n'appartient ni aux parties, ni aux juridictions

coefficient propre, le second étant ensuite noté à 50 % de son coefficient ; qu'ayant relevé que la coelioscopie, qui est un acte de diagnostic coté comme tel à la nomenclature, est distincte des interventions

d'exploration optique de la cavité abdominale, constituait un acte distinct, coté dans une rubrique différente de la cholecystectomie, en a déduit à bon droit que l'intervention chirurgicale ne se confond

qui sont cotées en tant qu'actes opératoires dans une rubrique différente de la nomenclature générale des actes professionnels, de sorte que l'intervention chirurgicale sous coelioscopie ne se confond

cotation KC 80 et que le Tribunal a débouté l'intéressé de son recours; Attendu que, pour refuser de coter la coelioscopie en sus de l'acte de cholécystectomie, le Tribunal énonce que le seul critère

à la Caisse la prise en charge d'une cholecystectomie sous coelioscopie, acte ne figurant pas en tant que tel à la nomenclature, selon la cotation retenue par ladite nomenclature pour la cholecystectomie

professionnels que, si la double cotation est possible lorsque deux actes réellement distincts et inscrits à la nomenclature sont effectués par le praticien, il n'en est pas de même lorsqu'un seul acte