[T] pour le lot gros oeuvre et VRD (l'entrepreneur principal) ; - la société Twintec (la sous-traitante), désormais en liquidation judiciaire, assurée auprès de la SMABTP ; - la société de droit

s'étaient opacifiées, il était justifié que la société Fontes de Paris avait dû, en raison de l'aggravation des désordres, de la situation du chantier et des injonctions du maître de l'ouvrage, du maître d'oeuvre

et l'entrepreneur principal, que la société Trio ingénierie, qui avait mis tout en oeuvre pour que le chantier soit achevé dans le délai prescrit, et avait sommé la société A2RPS de respecter ses obligations

et l'entrepreneur principal de ce que les plans de la société Cobet établis sur l'hypothèse d'une fissuration préjudiciable, conformément au CCTP, et validés par la société Socotec, ne devaient pas être

rapportait pas la preuve des inexécutions et mauvaises exécutions des travaux qu'elle alléguait alors que les travaux avaient été réceptionnés sans réserve et que ni le maître de l'ouvrage, ni le maître d'oeuvre

D..., maître d'oeuvre, ait assumé le rôle d'entrepreneur principal mais qu'il s'était borné à établir un devis estimatif correspondant au montant des prêts octroyés par la banque et que des commandes directes

Gillery reproche à l'arrêt d'avoir retenu sa responsabilité en qualité d'entrepreneur, alors, selon le moyen, "d'une part, que l'entrepreneur ne peut être déclaré responsable que des vices d'exécution

France ; que l'immeuble, en voie d'achèvement mais non réceptionné, a été gravement endommagé par un attentat à l'explosif ; qu'aux termes d'un accord conclu entre le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre

principal, de M.

exception et, ainsi, à s'exonérer de l'obligation de paiement envers la société RECTOR LESAGE ; Que, quand bien même, les fournitures livrées par la société RECTOR LESAGE n'auraient pas été mises en oeuvre

, la société Vinci Construction France et la société Socotec alors que la maîtrise d'oeuvre et l'entrepreneur principal lui auraient imposé la mise en oeuvre du produit " marmorella ", négligeant de lui

de pénalités destinées à compenser les conséquences d'un tel retard ; qu'en affirmant péremptoirement que la réparation du préjudice allégué par l'entrepreneur principal relevait de l'article II-2-

des reprises en sous oeuvre résultait des conditions critiquables dans lesquelles les directives de M.

X..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), fait construire plusieurs immeubles par la société SOCAE, entrepreneur principal, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurances

, sous-traitant pour des travaux de gros oeuvre de la Société industrielle de construction rapide (SICRA), entrepreneur principal, n'ayant pas été réglée par celle-ci du solde du marché et n'ayant pu en

d'acceptation du sous-traitant et d'agrément de ses conditions de paiement en date du 4 juin 1996 signé par l'entrepreneur principal et son sous-traitant", a été "transmis par le maître d'oeuvre à la

B..., alors, selon le moyen, "que le sous-traitant est tenu envers l'entrepreneur principal d'une obligation de résultat incluant la fourniture d'un ouvrage exempt de vices cachés ; qu'en faisant peser

publique, doit, en matière de marchandage, déterminer et établir la véritable qualification de la convention intervenue entre le soi-disant entrepreneur principal et le soit-disant sous-traitant ; qu'il

principal a été placé en redressement judiciaire après avoir sous-traité partie de ces deux marchés à la société SNEF Electric Flux (devenue la société SNEF), un plan de cession étant ultérieurement arrêté

principal, après compensation avec les sommes dont il est lui-même redevable à l'égard de l'entrepreneur principal à raison de l'exécution du contrat, et notamment à raison des manquements à ses propres