, il faut que le véhicule soit intervenu dans la production de ce dernier ; que n'est pas impliqué le véhicule qui a été heurté après l'accident ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué

attaqué relève d'une part, que le véhicule de Reine C... était arrêté sur l'accotement de la route au moment de l'accident et, d'autre part, qu'elle était en train de se garer sur la bas-côté au moment

du fait de sa vitesse excessive de 160 kilomètres à l'heure et d'une chaussée humide ; qu'un premier véhicule non identifié aurait freiné, glissé avant de passer sur le corps de Fabrice Z... ; qu'aux

a été heurté à l'arrière gauche par une motocyclette (...) pilotée par Eric X..., qui avait entrepris de le dépasser par la gauche " (v. arrêt infirmatif attaqué, p. 5) ; que, par ailleurs, la cour d'appel

avait été heurté par la BMW de Jean-Luc Z..., juste après avoir été déséquilibré de sa machine, compte tenu du très faible laps de temps qui avait séparé sa chute du heurt avec le véhicule du prévenu ;

; que les conclusions de l'expert selon lesquelles pour engendrer la quantité d'énergie dissipée lors du choc la motocyclette était nécessairement animée d'une vitesse supérieure à 100 km/heure n'apparaissaient

preste comme une motocyclette d'effectuer le dépassement, et que selon Jean-Louis Z... qui suivait immédiatement la moto, c'est au moment où le motocycliste entamait sa manoeuvre que Gérard Y..., qui

Z..., seul témoin de l'accident, que Jean-Marie A... ait perdu l'équilibre par une manoeuvre de freinage et que la motocyclette ait heurté le véhicule LNA en glissant sur le sol ; que cette circonstance

Z... qui aurait pourtant pu éviter de heurter le véhicule arrêté de M.

J'ai pu stopper le véhicule immédiatement sans déraper. J'étais en seconde vitesse. J'ai arrêté le véhicule avant que la motocyclette me percute...

infirmatif attaqué a prononcé la relaxe de Fabienne Y... ; "aux motifs que la voiture au volant de laquelle elle se trouvait a été heurtée, "à l'arrière droit" par la motocyclette de Jean-Pierre

de circulation de l'automobile ; qu'elle a provoqué la mort des deux motocyclistes et de Marie-Jeanne Bosser ; que l'enquête établissait que "Michel Y..."

la motocyclette Yamaha, que le bruit émis par une motocyclette ne détermine pas sa vitesse à vive allure, que la voiture Alfa Roméo qui n'était pas arrêtée avait coupé la route suivie par la motocyclette

allumé ; qu'en retenant, pour écarter l'existence d'une faute à l'encontre de Gilles X..., qui conduisait une motocyclette, que l'allumage des phares des véhicules automobiles n'était pas obligatoire,

; que la déposition du témoin Marie C... insiste sur la rapidité du choc entre la motocyclette et son véhicule Lada, tandis qu'il résulte de celle du témoin Claire D... que la motocyclette roulait à vive

, ayant concouru à l'éjection du pilote, le projetant sur la chaussée au moment où le véhicule Mercedes était très proche, le conducteur n'ayant pu arrêter son véhicule, ni éviter le choc avec le motocycliste

A... de sa motocyclette et sa vitesse excessive qui ne lui ont pas permis de s'arrêter à temps ; qu'à la suite du choc Jean-Christophe A... a été projeté brutalement dans le couloir de circulation opposé

Y..., les gendarmes ont relevé une trace de gazole sur laquelle le motocycliste a dérapé perdant ainsi le contrôle de son véhicule qui a poursuivi de façon rectiligne sa course pour venir heurter de face

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

qui circulait en sens inverse, et qui fut tué sur le coup; que la collision a eu lieu dans le couloir de circulation de ce motocycliste; qu'aucun des passagers du véhicule conduit par Fabrice A..., et