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8 résultats pour « kinésithérapie et physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1829ba5988459c5260d

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de kinésithérapie et physiothérapie de l'épaule d'un assuré, selon la cotation AMK6 + 3/2 ; que la caisse primaire

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409c5b

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de kinésithérapie et physiothérapie de l'épaule, sur la base de la cotation AMK 6 + 3/2 ; que la Caisse primaire

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409d28

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 25 séances de kinésithérapie et physiothérapie du genou, sur la base de la cotation AMK 6 + 3/2 ; que la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401269

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 25 séances de massage et physiothérapie du genou d'un assuré selon la cotation AMK6+3/2; que la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210338

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

. ; Conclusions : il est mentionné que Monsieur A... a été informé que les séances de physiothérapie antalgique pratiquées ne permettaient pas, en tant que telles, une facturation de séance de rééducation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200391

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

primaire d'assurance maladie de l'Essonne la somme de 38.718,06 euros à titre de répétition d'indu pour la période du 19 juillet 2011 au 6 mars 2014, dont 18.398,04 euros au titre des actes de kinésithérapie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200986

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11069

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

J... précise qu'il avait abrégé son arrêt de travail suite à une luxation de l'épaule et ses séances de kinésithérapie pour préparer l'audit, ce qui prouve son implication.

Source officielle