Corinne X... a été découvert, entre le quai et la voie, dans une gare desservie par la Régie autonome des transports parisiens (la RATP) ; qu'une information ouverte du chef d'homicide involontaire a révélé

X... a été blessé le 14 septembre 1995 au cours d'un accident de la circulation causé par M.

X..., révélée par l'accident, se serait manifestée dans un délai prévisible, la cour d'appel, qui n'avait pas à procéder à d'autres recherches, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS, la Cour

appartient à l'employeur qui conteste cette présomption d'apporter la preuve d'une cause totalement étrangère au travail ; que l'existence d'un état antérieur préexistant, même sans lien avec le travail, révélé

DE NE LUI AVOIR ALLOUE QU'UNE RENTE D'ACCIDENT DU TRAVAIL BASEE SUR UNE INCAPACITE DE 15 % EN RAISON DE SON ETAT ANTERIEUR, ALORS QUE, LORSQU'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ENTRAINE L'AGGRAVATION D'UN ETAT PATHOLOGIQUE

RESULTAIT D'UNE OSTEOCHONDRITE ANTERIEURE A L'ACCIDENT ET AYANT EVOLUE POUR SON PROPRE COMPTE, LA COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE A NEANMOINS ACCUEILLI SON ACTION EN REVISION, AU MOTIF QUE L'ACCIDENT A

[X], avait été décompensé et révélé par l'accident du 6 mars 2010, la cour d'appel n'a pas tiré toutes les conséquences légales de ses propres constatations, en violation de l'article 1382 devenu l'article

avril 1993 et refusé de prendre en charge au titre de la législation professionnelle les soins opératoires postérieurs liés à une gonarthrose préexistante révélée par l'accident ; que la cour d'appel (

éléments qui lui étaient soumis, notamment les conclusions des différentes expertises mises en oeuvre par les premiers juges, la cour d'appel relève que l'état pathologique antérieur du salarié ayant été révélé

LEGALEMENT RETENIR LE DEMANDEUR DANS LES LIENS DE LA PREVENTION ET LE CONDAMNER A REPARER TOUTES LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DU DELIT RETENU EN DECLARANT QUE L'AFFECTION CAUSE DU SUICIDE AVAIT ETE REVELEE

A L'ACCIDENT PORTERAIENT UNIQUEMENT SUR LE MEMBRE SUPERIEUR DROIT ET SERAIENT LARGEMENT EVALUEES AU TAUX PRIMITIF DE 25 %, TANDIS QUE DES TROUBLES PSYCHIATRIQUES DU COMPORTEMENT REVELES PAR L'ACCIDENT

ET PROVENANT DE LESIONS ANCIENNES ALORS, D'UNE PART, QU'UN SYNDROME DOULOUREUX, DU A UN ETAT PREEXISTANT QUE L'ACCIDENT DU TRAVAIL A SEUL REVELE, DOIT ETRE PRIS EN CHARGE AU TITRE PROFESSIONNEL JUSQU'A

NE S'ETAIT REVELEE PUISQUE X...

du travail sous forme "d'une myélopathie cerviarthrosique avec algie cervico-brachiale sur terrain arthrosique préexistant révélé par l'accident du 7 février 1985" ; qu'en maintenant "l'absence de taux

TOUTE DELEGATION, LA FAUTE RETENUE A L'ENCONTRE D'UN SIMPLE PREPOSE, NON SUBSTITUE DANS LA DIRECTION, NE POUVAIT ETRE IMPUTEE A L'EMPLOYEUR ; MAIS ATTENDU QUE TOUT EN RAPPELANT QUE LES IMPRUDENCES REVELEES

du professeur Arbus que la demanderesse n'avait jamais, avant l'accident en 1988, présenté la moindre pathologie psychiatrique et que celle-ci avait été révélée et provoquée par l'accident, ce qui entraînait

(arrêt p. 5 et 6)" ; "alors que le rapport d'expertise déposé le 23 mars 1991 conclut que l'accident a certainement joué un rôle révélateur dans l'apparition des troubles du comportement et des manifestations

X... et si ce dernier ne pouvait pas obtenir réparation à l'encontre de l'auteur de l'accident, sur le fondement de la réparation du préjudice par ricochet ; que faute d'avoir procédé à cette recherche

d'antécédents neurologiques ou psychiatriques, puis relevé qu'aucun trouble du comportement n'avait été signalé avant l'accident, même si l'intéressée présentait des traits de caractère obsessionnels,

du travail, l'arrêt attaqué énonce qu'il résulte du rapport du docteur X... que l'accident du travail du 7 juillet 1995 a révélé une pathologie dégénérative silencieuse et que celle-ci a alors évolué