avions entreposé nos bagages dans la soute du train n° 6104 en partance d'Avignon à 7h09 et arrivant Paris Gare de Lyon à 09h48.

de s'occuper de ses bagages, alors qu'il rentre de vacances, de systématiquement fermer à clef sa porte d'entrée entre chaque passage, avec les bagages, entre la voiture et l'habitation

X..., se prétendant victime du vol d'un bagage à main déposé à l'emplacement destiné à cet effet dans le wagon d'un train à grande vitesse (TGV), a assigné la Société nationale des chemins de fer français

pénale de la compagnie Air France ne peut être engagée pour des faits commis entre 2001 et 2003 ; que si la responsabilité pénale d'une personne morale ne pouvait jusqu'au 31 décembre 2005, date de l'entrée

X... et Mme Y..., titulaires de billets d'avion, achetés auprès de la société Thomas Cook (l'agence de voyage), pour un vol aller-retour Paris-Cancun (Mexique), réalisé par la société XL Airways France

CE regagnent cet aéroport sur un vol au départ d'un aéroport situé dans un pays tiers et que la circonstance que le vol aller et le vol retour fassent l'objet d'une réservation unique est sans incidence

règlement (CE) n° 261/2004 du 11 février 2004 établissant des règles communes d'indemnisation et d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol

n'ayant pu revoir sa famille au Portugal depuis plusieurs années ; qu'elle semblait attachée à son mari ; que Bernard G..., individu violent et cynique selon les renseignements figurant au dossier, traits

de violence aggravée suivie d'une incapacité n'excédant pas huit jours, transport sans motif légitime d'arme de la 4ème catégorie, détention non autorisée de stupéfiants, recel de bien provenant d'un vol

X... qui a voyagé de Marseille à Bejaïa par la compagnie Air Algérie le 21 juin 2006 a subi un retard de six heures et la perte de ses bagages pendant 12 jours ; que lors du vol de retour le 18 septembre

A... était en charge de la mise en place d'une étude de satisfaction de la clientèle à réaliser sur 60 vols à raison de 25 clients par vol et ce, jusqu'au 31 décembre 2003 ; que Mme O...

du transporteur aux seuls cas de mort, blessure, lésion corporelle, destruction, perte ou avarie de bagages et de retard ; que ces textes ne portent aucunement sur le cas litigieux d'annulation de vol

, pour tout ou partie, à une autre entreprise de transport public routier de marchandises sous sa responsabilité (?)

des pièces de procédure que le 14 Février 2011, la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Réunion a lancé un avis public à la concurrence pour le marché « inspection filtrage des passagers et bagages

mandataire ad hoc de la société Montaner ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 avril 2007), que, chargé par le Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux Alpes de la construction d'un barrage

proposé pour la société easyJet Airline Company , pris de la violation des articles L. 1262-3 (ex L.342-4), L. 8221-3 (ex L.324-10), L. 8224-5 (ex L. 362-6) du code du travail, les articles 52 à 66 du Traité

En l'espèce, Mme A... invoque une inégalité de traitement en se comparant avec Mme P... W....

Le 4 juillet 2016, divers ayants droit des victimes ont engagé une action en responsabilité civile contre le transporteur, la société indonésienne Indonesia Air Asia (la société Air Asia), le propriétaire

N..., j'étais en train de regarder comment rentrer les plannings des salariés, et n'ayant pas eu de formation, je ne comprenais pas le fonctionnement.

(8 février 2007), Je te préviens que j'ai traité par email, et tu téléphones ??? c'est débile, et je pèse mes mots.