société civile immobilière Barbara-Boris-Isabelle-Carles (la société BBIC) a donné à bail à la société l'Aventure un local à destination de snack-bar, petite restauration, plats à emporter et vente de vêtements

figurative n° 1 569 217, déposée le 29 novembre 1988 et régulièrement renouvelée, et de la marque communautaire figurative n° 003517661, déposée le 3 novembre 2003, pour désigner, en classe 25, des vêtements

de deux autres, cette offre étant présentée comme exceptionnelle, c'est-à-dire, selon lui, comme présentant un avantage particulier consistant finalement en une remise de 33 % sur le prix des trois vêtements

[T] pour l'exploitation d'un magasin d'articles et de vêtements de sport, ainsi que M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 2021), la société Eider, devenue la société Millet Mountain group (la société Millet), qui est un concepteur et fabricant de vêtements de sport et de loisirs en

figuratif représentant un trapèze en trois bandes ; que la société JLJ est également titulaire de la marque Well, déposée le 3 avril 1981, enregistrée sous le n° 1 167 779, pour désigner, notamment, les vêtements

que le triangle, la Cour a violé les textes susvisés"; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société "Degré 7", titulaire de la marque du même nom, déposée pour désigner notamment des vêtements

celle de commerce de vente de fleurs ou encore, vente d'articles quincaillerie-cadeaux ou enfin vente de produits diététiques ; qu'il a été rajouté à ces activités autorisées celle de « articles et vêtements

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Vêtements Goguet sports, dont le siège est à Valence (Drôme), ..., en cassation d'un arrêt

; qu'à l'issue d'un contrôle a posteriori, l'administration des douanes a estimé que le gilet d'équitation correspondait à un vêtement de sport relevant de la position tarifaire n° 6211.43.90 et a émis

celle du transporteur maritime, avait accepté, sans émettre de réserves, la prise en charge et l'organisation du transport terrestre d'un conteneur plombé, d'un poids de 6,5 tonnes, contenant des vêtements

nature du commerce exploité; qu'en l'espèce, Mme X... avait invoqué et établi à l'appui de sa demande subsidiaire en résiliation, le fait que la SARL Club House avait cessé le commerce de vente des vêtements

cuirs et imitation du cuir, produits en ces matières non compris en d'autres classes, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasol et cannes ; fouets ; sellerie » en classe 18 et les « vêtements

légale au regard des textes visés au moyen ; "et aux motifs qu'aux termes de l'enquête et de l'instruction, Rabah A... et Kamel Y... ont maintenu leurs dénégations; que Kamel Y... avouait que les vêtements

équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 16 avril 2002, deux jeunes gens, venus en scooter, ont dérobé des marchandises dans un commerce de vêtements

C..., a exploité à Versailes, au Centre Commercialrand Siècle, deux magasins de vêtements, l'un à l'enseigne Weisson spécialisé dans la vente de vêtements classiques ou de luxe, l'autre à l'enseigne Westock

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Robert X... des fins de la poursuite du chef d'avoir détourné du matériel, en l'espèce, des skis, surfs, vêtements

forme aux conditions essentielles de son existence légale " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à l'occasion d'un tournoi de tennis parrainé par un fabricant de vêtements