universitaire comprend notamment une formation pratique intégrant au moins trois semestres dans un service spécialisé en odontologie et trois semestres dans un service spécialisé en chirurgie maxillo-faciale

pour y subir l'ablation de l'appendice ; que le 19 juin 1983, une armoire située dans sa chambre est tombée sur lui, causant un important traumatisme crânien et le laissant atteint d'une paralysie faciale

FRANCIS X..., ATTACHE DEPUIS LE 1ER JUILLET 1966 AU SERVICE MAXILLO-FACIAL DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NANCY ET REMUNERE EN CETTE QUALITE A LA VACATION, A ETE NOMME A COMPTER DU 1ER FEVRIER 1975

X... et de l'Association syndicale des spécialistes en orthopédie dento-faciale et de Me Foussard, avocat de médecin-conseil, chef du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie d'Epinal

A se fondait sur le fait que l'infirmité liée aux troubles psychologiques dont il était atteint serait due à la chute ayant entraîné un traumatisme crâno-facial dont il a été victime le 28 décembre 2005

section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins s'est fondée sur ce que ce praticien avait été inscrit en 1991 et 1992 à la rubrique "dentistes : chirurgiens-dentistes qualifiés dento-faciale

avait pas lieu de lui infliger une sanction ; Considérant qu'à la date du 31 octobre 2001, une patiente de l'hôpital susmentionné, âgée de 94 ans, a fait constater qu'elle présentait des hématomes faciaux

Par un nouveau mémoire en intervention, enregistré le 18 décembre 2023, la CGT indique que le logiciel contesté permet à la communauté de communes d'utiliser la technologie de reconnaissance faciale et

X..., dont les connaissances et l'expérience ont été acquises principalement dans l'exercice de l'oto-rhino-laryngologie et de la chirurgie maxillo-faciale au motif qu'il ne démontrait pas avoir acquis

d'appréciation en estimant que les fonctions que le requérant avaient exercées et qu'il exerçait notament en tant qu'attaché de chirurgie plastique dans le service d'oto-rhino-laryngologie, de chirurgie cervico-faciale

disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins s'est fondée sur ce que ce praticien avait été inscrit en 1991 et 1992 à la rubrique "dentistes : chirurgiens-dentistes qualifiés orthopédie dento-faciale

X... a laissé subsister pendant plusieurs mois sur la façade de l'immeuble où il exerçait la plaque de l'ancien centre médical où exerçaient antérieurement 'autres praticiens ; que, dans les circonstances

Bataclan, enfin, leur requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 11 mars 1991 par lequel le préfet de la région Ile-de-France a inscrit sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques la façade

hospitalier, compte tenu de la demande formellement exprimée par le service de neuro-chirurgie dès le 15 décembre, de faire procéder à un tel complément d'examen "dès que les problèmes de chirurgie maxillo-faciale

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997 lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf dans les disciplines de l'orthopédie dento-faciale

administrative d'appel a jugé que le requérant n'apportait aucun élément précis de nature à établir que les souffrances endurées seraient imputables en totalité à la paralysie du réseau mentonnier du nerf facial

chirurgien de faire éventuellement état de deux de ces compétences et, pour l'ophtalmologie, l'oto-rhino-laryngologie et la stomatologie de faire éventuellement état d'une compétence en chirurgie maxillo-faciale

des médecins n'a pu légalement limiter, pour les praticiens issus de l'ancien régime des études médicales titulaires de spécialités d'ophtalmologie, d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillo-faciale

Fethi X..., de nationalité tunisienne, s'est maintenu sur le territoire fançais plus d'un mois après la notification, le 5 mai 1998, de la décision du PREFET DE POLICE du 28 avril 1998 lui refusant la

X... dont les connaissances et l'expérience en chirurgie ont été acquises principalement dans l'exercice de la chirurgie maxillo-faciale du cou au motif qu'il ne démontrait pas avoir acquis les connaissances