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1 810 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229194

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

X, qui a obtenu une bourse en 2002 pour achever ses travaux jusqu'au doctorat, ainsi que la difficulté du sujet de thèse choisi, nécessitant une très ample documentation à réunir, attestée à la fois par

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036233099

Admin. suprême

18 décembre 2017

18 décembre 2017

l'Oise et Le petit rapporteur mesnilois ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 12 juin 2012 par laquelle le conseil municipal de Mesnil-en-Thelle

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463338.20220726

Admin. suprême

26 juillet 2022

26 juillet 2022

A la sanction de l'exclusion de tout établissement d'enseignement supérieur pour une durée de 5 ans, assortie de la nullité de l'épreuve de soutenance de sa thèse.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026512049

Admin. suprême

19 octobre 2012

19 octobre 2012

.)/ Après validation de ce troisième cycle et soutenance d'une thèse, les internes obtiennent en plus du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire un diplôme mentionnant la qualification obtenue.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007890402

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

Article 2 : Les conclusions présentées par l'Institut de physique théorique et appliquée tendant à la suppression de certains passages d'un mémoire de M. DUBOIS sont rejetées.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007758479

Admin. suprême

24 juin 1991

24 juin 1991

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 29 juillet et 30 novembre 1987, présentés pour Mme Maryse X..., demeurant à Theze, Miossens

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007691383

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

"... est subie dans un établissement ou dans une classe d'enseignement spécial correspondant à l'option choisie pour la seconde série des épreuves théoriques" ; Considérant qu'il résulte de ces dispositions

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007988542

Admin. suprême

12 mars 1999

12 mars 1999

Les professeurs émérites peuvent diriger des séminaires, des thèses et participer à des jurys de thèse ou d'habilitation" ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier, tel qu'il a été complété

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008045604

Admin. suprême

14 mars 2001

14 mars 2001

X..., inscrit en thèse de doctorat depuis 1993, n'a depuis cette date justifié ni de l'obtention d'un seul diplôme, ni des progrès de sa thèse ; que si l'intéressé soutient, à l'appui de sa demande d'annulation

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007334

Admin. suprême

29 octobre 2007

29 octobre 2007

délibération du jury du concours interne ouvert par un arrêté du ministre de la culture en date du 29 mars 2005, pour le recrutement d'un maître assistant des écoles d'architecture dans la discipline Théories

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008138363

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140070

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140077

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140083

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139999

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140005

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140011

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869494

Admin. suprême

10 juillet 2009

10 juillet 2009

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 décembre 2006 et 15 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE LYON MAG, dont le siège est 113/115, avenue

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008111377

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

X... une décision datée du 19 décembre 2000 défavorable à l'assimilation motivée par l'existence d'un déficit significatif du volume horaire des stages ainsi que des heures de formation théorique entre

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:468641.20240620

Admin. suprême

20 juin 2024

20 juin 2024

A du droit d'exercer la médecine pendant une durée d'un an et subordonné la reprise de son activité au suivi d'une formation à la fois théorique et pratique. 3.

Source officielle

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Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

Voir →