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1 810 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007915810

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

X... le montant de sa subvention de thèse ; Vu, sous le n° 109552, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 2 août 1989 l'ordonnance en date du 27 juillet 1989 par laquelle le président

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042528926

Admin. suprême

16 novembre 2020

16 novembre 2020

Dans toutes les hypothèses, y compris dans le cas où il est recouru à un expert unique, l'expertise doit s'appuyer sur : (...) la confrontation de différentes opinions, thèses ou écoles de pensées (...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007685895

Admin. suprême

7 février 1979

7 février 1979

DU DECRET DU 10 SEPTEMBRE 1959 RELATIF AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, FIXAIT LES EPREUVES DU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE THEORIQUE

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029288322

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines du ministère de la culture et de la communication a refusé d'enregistrer sa déclaration relative à la découverte de l'épave du navire " Thésée

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008148032

Admin. suprême

23 avril 2003

23 avril 2003

; que cette commission a notifié à Mlle X une décision datée du 12 décembre 2001 défavorable à l'assimilation motivée par l'existence d'un déficit significatif du volume horaire des enseignements théoriques

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007770742

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

demande tendant à ce que son inscription en doctorat de chimie analytique soit renouvelée, qu'il soit relevé que la rupture de son contrat, le 18 septembre 1991, est intervenue du fait de son directeur de thèse

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007690570

Admin. suprême

10 décembre 1986

10 décembre 1986

X... du corps des professeurs d'enseignement technique théorique sans suspension des droits à pension ; 2° rejette les conclusions de la demande présentée par M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007970875

Admin. suprême

24 septembre 1997

24 septembre 1997

Les professeurs émérites peuvent diriger des séminaires, des thèses et participer à des jurys de thèse ou d'habilitation" ; Considérant que la requête de M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007999715

Admin. suprême

6 octobre 2000

6 octobre 2000

de pouvoir, en premier lieu, l'arrêté du 24 novembre 1999 par lequel le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'agriculture et de la pêche ont enjoint à la société The

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008026402

Admin. suprême

5 juin 2002

5 juin 2002

mémoire complémentaire, enregistrés les 18 février 2002 et 1er mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE FRANCE-MANCHE, dont le siège est ... et la SOCIETE THE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454741.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) The Flowers a demandé au tribunal administratif de Rennes de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000032960355

Admin. suprême

22 juillet 2016

22 juillet 2016

Channel Tunnel Group ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 juillet 2016, présentée par la société France-Manche et la société The Channel Tunnel Group ; 1.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007910409

Admin. suprême

9 décembre 1996

9 décembre 1996

SA et The Channel Z...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007813927

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Vu 1°), sous le numéro 101 988, la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 15 septembre 1988, présentée par l'ASSOCIATION "THE COUSTEAU SOCIETY", agissant en exécution d'un

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621088

Admin. suprême

20 juin 1984

20 juin 1984

du budget fait appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Nancy a annulé cette décision ; Cons. qu'aucune disposition législative ne donne à l'administration le pouvoir de fixer pour l'avenir

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008216850

Admin. suprême

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Y... n'avait aucun titre légal à manier les fonds de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, la Cour des comptes n'a fait que tirer les conséquences du caractère nul et non avenu de la nomination de

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:504989.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

l'ordre des chirurgiens-dentistes l'a suspendu du droit d'exercer la profession de chirurgien-dentiste pour une durée de dix-huit mois et lui a ordonné de suivre une formation de type universitaire, théorique

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:469534.20221219

Admin. suprême

19 décembre 2022

19 décembre 2022

prive de toute perspective de développement commercial en 2023 ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité des décisions contestées ; - la décision de la CRE de corriger la quantité de produit théorique

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007854987

Admin. suprême

25 novembre 1994

25 novembre 1994

Insurance Company of The U.S.S.R.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007898405

Admin. suprême

20 octobre 1995

20 octobre 1995

refus d'inscription sur la circonstance qu'il n'avait été saisi, conformément aux dispositions de l'article 11 de l'arrêté précité du 23 novembre 1988, d'aucune proposition émanant d'un directeur de thèse

Source officielle

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Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

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Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

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