colonne montante ", sous maîtrise d'ouvrage du syndicat des copropriétaires de l'immeuble, qui permet de relier le PRT à un point de branchement optique situé à chaque étage, par un câble comportant un brin

X..., demeurant "clos Comillane", lieu-dit Brown à Léognan (33850) ; M.

avait loué à son fils a été rendue nécessaire par le fait qu'à l'époque où l'intéressé avait acquis les divers éléments de son domaine, ledit domaine, situé dans "la partie la plus désaffectée de la Brenne

championnats de France universitaires d'escrime, organisés à Orléans le 19 mars 2009, Mme A, titulaire d'une licence de la fédération française du sport universitaire et qui venait d'obtenir une médaille de bronze

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 18 mars et 18 juillet 1991, présentés pour M. de X..., demeurant au château de Bréon

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 mars et 28 juin 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société BAUDIN CHATEAUNEUF, dont le siège est 60 rue de la Brosse

complémentaire, enregistrés les 18 août et 16 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MCI INTERNATIONAL INC., dont le siège est Two International Drive, Rye Brook

mai 2020 par laquelle le CSA a refusé de qualifier de documentaires les programmes : " Last stop garage ", " B à la civilisation ", " Cabane fever ", " Off road garage ", " Troc en stock " et " Les Brown

° 313606, la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 21 février 2008, présentée pour le SOCIETE MONSANTO SAS, ayant son siège 1 rue Jacques Monod, Europarc du Chêne, à Bron

Saint-Isidore, conférant le caractère de route express à cette section, etportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de La Gaude, Saint-Laurent-du-Var, la Roquette-sur-Var, Le Broc

André BROLLES, demeurant à Ardoix (07290) ; Mme Andrée BIENNER, demeurant au lieu-dit "Cormes" à Ardoix (07290) ; M. Michel BIENNER, demeurant au lieu-dit "Cormes" à Ardoix (07290) ; M.

Vu la requête, enregistrée le 5 août 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Veynat, dont le siège est RD 936 avenue de Branne à Tresses (33370) ; la société Veynat

Roosevelt, (69500) Bron ; - M. Jacques XM..., pharmacien, ..., (69800) Saint-Priest ; - Mme Marthe A... épouse Ravit, pharmacienne, ..., (69120) Vaulx-en-Velin ; - M.

Vu la requête, enregistrée le 26 juillet 2007 au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles, présentée pour la société anonyme SOCIETE BAUDIN CHATEAUNEUF, dont le siège est 60, rue de la Brosse

Jean E..., à la commune du Broc, à la commune de Saint-Martin du Var et à la commune de Carros.

des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes pour l'exercice de la compétence n° 2 prévue par les statuts de ce syndicat, relative à la création et la gestion du centre de valorisation organique du Broc

particulier de la contribution, publiée sur le site internet " elysee.fr ", de la présidente de la CPPAP aux travaux de la commission sur la société de l'information à l'ère du numérique, dite " commission Bronner

, 38 457 F A 28 969 F XZ... , 30 459 F 24 071 F SOCIETE AGRICOLE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC , 47 680 F A 39 194 F SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE GALEGIERES ; L'INDEMNITE ALLOUEE A L'ASSOCIATION BROIS-CHAUVET-MARTIN