Considérant, d'une part, qu'en relevant que MmeC..., en sa qualité de responsable des explorations fonctionnelles dans l'unité d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie faciale du centre hospitalier de

dispositions que pour autant que, d'une part, elle concerne des spectacles et concerts bénéficiant d'aides publiques et, d'autre part, elle donne lieu au versement d'un prix supérieur à leur valeur faciale

A, après avoir subi un traumatisme facial, a reçu des soins au service des urgences de l'hôpital Avicenne de Bobigny ainsi qu'à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, qui n'ont pas pu empêcher une cécité complète

. / Les façades ou parties de façades qui bordent une cour couverte sont soumises aux dispositions des articles 7 et 10.3 (façades en vis-à-vis d'une limite séparative) ou 8 et 10.4 (façades en vis-à-vis

avaient fait parvenir à la caisse des feuilles de soin portant la cotation SCP 9 ; or cette cotation correspond à un plombage de dents, alors que le docteur X... exerçait exclusivement l'orthopédie dento-faciale

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997 lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf dans les disciplines de l'orthopédie dento-faciale

LABORATORIOS RODA ; Vu la demande, enregistrée le 9 janvier 2002 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par la SOCIETE LABORATORIOS RODA, dont le siège est Joncar 4 ES Playa Pobla de Farnals

, le SYNDICAT DES NEPHROLOGUES LIBERAUX, le SYNDICAT NATIONAL des médecins spécialistes DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX, le SYNDICAT NATIONAL des médecins spécialistes EN ORL ET CHIRURGIE CERVICO-FACIALE

Z..., professeur des universités et chef du service de chirurgie maxillo-faciale du centre hospitalier universitaire Jean Y... à Besançon, a sollicité le renouvellement de son contrat d'activité libérale

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

B... a totalement perdu l'audition de l'oreille droite et présenté des acouphènes ainsi qu'une paralysie faciale avec des troubles oculaires, du goût et de la déglutition.

. / Le traitement de données ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale à partir de la photographie. / Les données peuvent être relevées dès que la personne se déclare mineure.

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

. / Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

. / Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS SUR LE TERRAIN DE LA GARANTIE QU'IMPLIQUENT LES PRINCIPES DONT S'INSPIRENT LES ARTICLES 1792 ET 2270 DU CODE CIVIL ; CONSIDERANT QUE LES FISSURES QUI SE SONT PRODUITES DANS LES FACADES

Enfin, l'article 154 de la loi du 28 décembre 2019 fait obstacle à l'utilisation d'un dispositif de reconnaissance faciale.

honoraires correspondant à au moins cinq des prestations de soins conservateurs, chirurgicaux et de prévention les plus pratiqués et au moins cinq des traitements prothétiques et d'orthopédie dento-faciale

à L. 3262-3 du code du travail, cette société, qui perçoit une rémunération sous forme de commissions à l'occasion de la vente des titres, encaisse l'intégralité des fonds correspondant à la valeur faciale