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1 810 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008159263

Admin. suprême

19 mai 2004

19 mai 2004

Chaque candidat fait ensuite devant le jury une présentation orale de ses travaux, suivie d'une discussion avec les membres du jury et d'un exposé destiné à apprécier ses aptitudes didactiques dont le thème

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038135379

Admin. suprême

15 février 2019

15 février 2019

En relevant qu'eu égard à sa singularité, tenant notamment à ce qu'elle se déroule autour du thème central de l'affrontement entre l'homme et le taureau, selon un rituel comportant la mise à mort de ce

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008147200

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

que cette commission a notifié à Mme X... une décision datée du 29 octobre 2001 défavorable à l'assimilation, motivée par l'existence d'un déficit significatif du volume horaire des enseignements théoriques

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008021076

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

l'école d'architecture de Paris-La-Seine, a participé aux épreuves du concours externe organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres assistants de deuxième classe dans les groupes de disciplines "théories

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000028130734

Admin. suprême

25 octobre 2013

25 octobre 2013

personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, soit propagent des idées ou théories

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007965622

Admin. suprême

19 février 1997

19 février 1997

professeurs et de maîtres-assistants des écoles d'architecture ouverts en 1992 ; 2°) la liste des candidats retenus aux concours internes et externes de maîtresassistants dans le groupe de disciplines "Théories

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008080280

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par l'association "UNION EUROPEENNE DES GROUPES AMIS DE LA TERRE - FRIENDS OF THE

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007726692

Admin. suprême

11 mars 1988

11 mars 1988

04-02-04-03 AIDE SOCIALE - DIFFERENTES FORMES D'AIDE SOCIALE - AIDE SOCIALE AUX PERSONNES HANDICAPEES - DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX AVEUGLES ET AUX GRANDS INFIRMES -Refus de bénéfice de la

Résumé IA — à vérifier
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007784495

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

des stipulations de l'article 6.7.8 du cahier des clauses techniques particulières applicables au marché : "Si la quantité de combustible consommé NC est supérieure de plus de 20 % à la consommation théorique

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006829

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

tant qu'il exige des réfugiés et demandeurs d'asile qu'ils produisent « une attestation des autorités universitaires compétentes faisant apparaitre, année après année, le détail des enseignements théoriques

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007889850

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

des universités et de maître de conférences en sciences de gestion pour l'année 1993 ; - ordonne la modification des rapports d'évaluation concernant sa candidature et du rapport de soutenance de sa thèse

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831900

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

A par une décision du 25 avril 2007 motivée par l'existence d' « un déficit significatif du volume horaire de la formation théorique et technique ainsi que des stages entre le diplôme présenté et la formation

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:469993.20230113

Admin. suprême

13 janvier 2023

13 janvier 2023

des modalités définies par arrêté du ministre chargé de l'énergie, après avis de la Commission de régulation de l'énergie. / La Commission de régulation de l'énergie corrige la quantité de produit théorique

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000035091494

Admin. suprême

30 juin 2017

30 juin 2017

Article 2 : La requête présentée par les sociétés France-Manche et The Channel Tunnel Group devant la cour administrative d'appel de Douai est rejetée.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008094388

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

X... le visa qu'il sollicitait en vue de perfectionner sa connaissance de la langue française et suivre les cours de civilisation française à la Sorbonne en vue de la préparation d'une thèse, le consul

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410898

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

formation qui composent ces enseignements ; qu'il résulte des dispositions de l'article 3 de l'arrêté du ministre de la santé et des solidarités du 25 mars 2007 que les 1 225 heures d'enseignements théoriques

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190641

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190647

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190655

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008190663

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Pour l'enseignement des disciplines littéraires et scientifiques et les enseignements professionnels théoriques : dix-huit heures ; 2. Pour les enseignements pratiques : vingt-trois heures (...

Source officielle

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Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

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Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

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