X a été blessé par l'explosion d'une mine le 5 août 1958 à Ain Sefra, en Algérie, alors qu'il avait été requis par l'armée française pour poser des barbelés dans le cadre de la lutte contre les mouvements

Jean A, gravement blessé par l'explosion d'une mine en mai 1945, qui a nécessité une trépanation frontale, bénéficie d'une pension militaire d'invalidité pour ses nombreuses affections et notamment, une

commune de Lasseube n'a pas méconnu son obligation de sécurité et de protection de la santé physique et morale des agents communaux, alors qu'il mentionne que la porte battante dans laquelle il s'est blessé

REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 8 AVRIL 1980, PRESENTEE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE TRANCHANT FRERES, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A CHATEAU-THIERRY, BLESMES

Silva à Fourchambault, provoqué la mort de deux de ses occupants et blessé gravement les trois autres, n'a pu avoir pour origine une fuite de l'installation de gaz butane de cette famille, l'étanchéité

X..., alors rappelé au service a été blessé le 25 octobre 1956, à Oran, dans les locaux de l'intendance, par une balle de pistolet automatique tirée accidentellement par l'un des officiers de service,

DEROGATION, ETRE UTILISEES PAR "LES VEHICULES DES SERVICES DE POLICE, DE GENDARMERIE OU DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE ; LES AMBULANCES POUR EFFECTUER OU EFFECTUANT UN TRANSPORT URGENT DE MALADE OU DE BLESSE

ET MME Z..., SA BELLE-SOEUR, L'UN ET L'AUTRE BLESSES, FONT APPEL DU JUGEMENT EN DATE DU 30 AVRIL 1975 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A REJETE LEURS DEMANDES D'INDEMNITE DIRIGEES CONTRE

postes clandestins utilisés pour la résistance ; fourniture volontaire gratuite et habituelle de locaux aux réunions de groupes clandestins ; hébergement gratuit et habituel de résistants traqués ou blessés

L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE JEUNE Y..., PLACE EN APPRENTISSAGE CHEZ LE SIEUR Z..., A ETE BLESSE

dénuée de tout lien avec les mandats détenus par l'intéressé, en revanche, la demande de licenciement fondée sur l'incident du 19 octobre 1986, au cours duquel le salarié victime de l'agression a été blessé

menée le 14 novembre 1986 par une vingtaine de salariés de cette société pour pénétrer de force dans les bureaux de la direction et au cours de laquelle le directeur administratif de la société a été blessé

QUE LES OPERATIONS D'EVACUATION DES BLESSES EN MONTAGNE EXECUTEES PAR LES SOCIETES LOCATAIRES AU MOYEN DES HELICOPTERES DONT S'AGIT REVETENT LE CARACTERE DE TRANSPORTS DE PERSONNES ; QUE LES APPAREILS,

COURS DU TRAJET LE LIEUTENANT BARRET QUI AVAIT ACCEPTE DE CONDUIRE LE VEHICULE, EN PERDIT LE CONTROLE, PROVOQUANT UN GRAVE ACCIDENT, AU COURS DUQUEL L'UN DES PASSAGERS FUT TUE ET DEUX AUTRES FURENT BLESSES

A DEFONCE LE GRILLAGE QUI OBTURAIT LA FENETRE ET, SE PRECIPITANT PAR CELLE-CI, S'EST BLESSE DANS SA CHUTE ; CONSIDERANT, D'UNE PART, QU'EN DECIDANT, DANS LES CIRCONSTANCES CI-DESSUS RAPPELEES, D'ADMINISTRER

Y... a été blessé pour annuler la décision de refus opposée à cette demande par l'inspecteur du travail du Val d'Oise, et confirmée par le ministre du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle

X... a agressé et blessé à l'aide d'un couteau, dans l'établissement hospitalier auquel il était affecté, un salarié d'une entreprise travaillant dans ce dernier ; que cet acte était constitutif d'une

A, qui exerçait la profession de commerçant, a été menacé et blessé par balles en 1992 dans le cadre d'une tentative d'extorsion de fonds ; qu'il a, par la suite, été victime, à plusieurs reprises, de

titre de l'article 40 de la loi du 10 juillet 1976, repris à l'article L. 252-1 du code rural, "a pour buts d'agir pour la protection de la faune, de la flore, la réhabilitation des animaux sauvages blessés

la loi du 2 août 1957 : "Le ministre de la défense nationale et des forces armées pourra continuer à récompenser, sur le contingent mis à sa disposition par le décret du 23 mars 1951, les militaires blessés