Considérant d'autre part que le Roselys II n'a pu, en raison de son immobilisation aux fins de réparation, exécuter, du 17 août au 8 septembre 1979, la mission d'étude des gisements coquilliers du litoral breton

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

X..., GUISLAIN, RIBEAUCOURT, DEHON, C..., MASSIN, GUETTE, DEFOSSEZ, DUHOUX, PIERACHE, BOROWSKI, Kléber D..., Dupont, Dufour, Dubois, Dherbecourt, Vaz, Denoyelle, David D..., Laurent D..., à Mmes C...,

Damien Botteghi, conseillers d'Etat et Mme Thalia Breton, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 juin 2022. Le président : Signé : M.

QU'IL SUIT DE LA QU'EN REFUSANT D'INTERDIRE AUX TRANSPORTEURS CONCURRENTS DE LA COMPAGNIE NANTAISE DE TRANSPORTS EN COMMUN D'EFFECTUER UN TRAFIC LOCAL ENTRE LE LIEUDIT SAINT-JOSEPH-DE-PORTERIE ET PORT BREGEON-GACHET

Le Breton, maire de la commune de Coyolles, a demandé, par lettre du 2 mars 1989, au juge d'instance de Soissons d'ordonner l'inscription de quatre personnes sur la liste électorale par application des

comité économique et social de la région, que le bureau dudit comité "a décidé", lors de ses réunions des 5 avril et 3 mai 1979, de confier à cette société la production d'un film consacré à l'économie bretonne

Oumar, 13 Square Sainte-Croix de la Bretonnerie à Paris (75015) ; M.

L'avertissement est donné sept jours au moins avant l'audience" ; qu'il ressort des pièces du dossier que la cour administrative d'appel de Lyon a adressé à Me Breton, conseil de la société requérante,

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton

le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 ; - le décret n° 2021-1895 du 29 décembre 2021 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, maîtresse des

d'ailleurs, par un courrier daté du 17 décembre 2014, les ministres de tutelle de cet établissement public, après avoir rappelé l'annonce du " principe d'un transfert du siège de l'Ifremer sur le pôle brestois

réintégré dans les bases d'imposition le montant de frais d'exploitation que l'intéressé avait passés en charges alors qu'ils avaient été supportés sans contrepartie au profit de la Société d'Exploitation Bretonne

Le Breton, directeur de cabinet du PREFET DE POLICE et signataire de l'arrêté attaqué, avait reçu délégation de signature aux fins de signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière par arrêté

Par une convention du 29 février 2016, la pleine propriété de ces titres a été cédée à la Compagnie Bretonne de Diffusion Automobile, le prix de cession étant réemployé pour constituer les sociétés civiles

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, maîtresse des

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions