dépenses qui ont pour effet de prolonger de manière notable la durée probable d'utilisation d'un élément de l'actif immobilisé ; Considérant que, après avoir estimé que les travaux effectués sur les façades

poursuivi par la suite sa formation à l'université de Montpellier I, où il a obtenu deux certificats d'études supérieures, l'un de biologie de bouche, le 28 février 1995, l'autre d'orthopédie dento-faciale

d'exploitation commerciale pour la création d'un ensemble dénommé " A " de 39 000 m² de surfaces de vente et d'un parc de stationnement de 2 056 places, sur un terrain de 13,68 hectares situé rue de la Faucille

et n'est donc pas définitive ; - les poursuites disciplinaires et les procédures judiciaires en cours mentionnées par le CNOM traduisent la vindicte et l'acharnement d'un confrère chirurgien maxillo-facial

QUI AFFECTENT LA FACADE IMPLANTEE A MOINS DE 3 METRES DE LA LIMITE SEPARATIVE SONT SANS EFFET SUR L'IMPLANTATION ET LE GABARIT DE SON IMMEUBLE ; CONSIDERANT QU'IL NE RESSORT PAS DAVANTAGE DES PIECES DU

neurologues, le syndicat national de l'appareil respiratoire, le syndicat national des ultrasonologistes diplômés, le syndicat national des médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale

ces titres et de prévenir et détecter leur falsification et leur contrefaçon ; que l'article 8 du décret attaqué précise à cette fin que " le traitement ne comporte ni dispositif de reconnaissance faciale

actes non autorisés en vertu de l'article 3 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 ; que, dans la mesure où les actes autorisés au II de cet article sont exclusivement musculo-squelettiques et myo-fasciales

ne figure pas au rang des principes généraux du droit ; que les manipulations autorisées au II de l'article 3 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 sont exclusivement musculo-squelettiques et myo-fasciales

Il est resté atteint d'une hémiplégie droite massive, d'un déficit facial droit, d'aphasie et de troubles de la compréhension entraînant un déficit fonctionnel évalué à 90 %.

1 à L.132-5 du code de la construction et de l'habitation imposent aux propriétaires d'immeubles situés à Paris, ainsi que dans les communes figurant sur une liste établie à cet effet, de tenir les façades

par les Etats membres, fait obligation à ces derniers de délivrer, au plus tard à compter du 29 juin 2009, des passeports et documents de voyage comportant un support de stockage contenant une photo faciale

.)/ 3° Des frais exposés, en sus des tarifs de responsabilité, pour les soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale et pour les dispositifs médicaux à usage individuel admis au remboursement

dispositions de l'article 9 du décret du 5 janvier 2011 pour définir les formations dispensées dans le cadre de l'internat en odontologie, crée, en plus des formations qualifiantes en orthopédie dento-faciale

hospitalier dans la discipline " chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie " et affecté au Pôle dermato onco-dermato-chirurgie plastique-reconstructrice et esthétique chirurgie maxillo-faciale

Compte tenu de l'état de santé de l'un des fils de Mme A, C E âgé de 13 ans, qui a été opéré en juillet 2018 d'un lymphangiome macrokystique cervico-facial et souffre d'une tuméfaction sous-mandibulaire

. ; Mme Y... et Mme X... demandent au Conseil d'Etat : - d'annuler le décret du 20 avril 1995 portant approbation du schéma de mise en valeur de la mer du bassin de Thau et de sa façade maritime ; - de

B portait sur l'édification de deux constructions, l'une à usage de garage dont la façade est à l'alignement de la voie publique, en continuité du bâti des constructions voisines, l'autre à usage d'habitation

. / Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

ou d'une instruction pour recherche des causes de la mort ou d'une disparition une : " photographie comportant les caractéristiques techniques permettant le recours à un dispositif de reconnaissance faciale