. / Les volumes destinés à la réserve climatique individuelle : / - sont constitués au-delà du rendement annuel pour les opérateurs ayant mis en réserve des volumes au titre des mesures de régulation de

: il y a (...) lieu de déterminer les caractéristiques du lait considérées comme représentatives et notamment les conditions dans lesquelles sa teneur en matière grasse intervient pour établir le volume

l'électricité d'un effacement qu'un opérateur d'effacement s'engage à réaliser indépendamment de l'accord du fournisseur d'électricité du site concerné est subordonnée au maintien de l'injection du volume

l'article R. 111-21 du code de l'urbanisme et rappellent que : L'autorisation de travaux peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de prescriptions, si la construction, par sa situation, son volume

qui exploite ou concède le service d'assainissement institue la redevance d'assainissement et en fixe le tarif ; qu'aux termes de l'article R. 372-8 : La redevance d'assainissement est assise sur le volume

titre de laquelle ces déficits (...) ont été constatés, de changement significatif, notamment en termes de clientèle, d'emploi, de moyens d'exploitation effectivement mis en oeuvre, de nature et de volume

Cartigny : Considérant, en premier lieu, que la cour administrative d'appel a constaté que, si certains des vices affectant tant l'isolation et la ventilation du logement de fonctions que la voûte en briques

définition donnée en annexe du règlement du plan d'occupation des sols aux termes de laquelle : "Le coefficient d'emprise au sol indique le rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume

du 17 novembre 1983, après qu'un premier permis, en date du 2 novembre 1982 leur ait été retiré par le préfet des Alpes-Maritimes au motif que leur projet aurait eu pour effet de porter à plus d'un "volume

de construire n'est exigé, pour exécuter des travaux sur les constructions existantes, que lorsque ces travaux "ont pour effet d'en changer la destination, de modifier leur aspect extérieur ou leur volume

ces conditions, le grief ne peut être tenu pour établi ; Sur le grief tiré de ce que quatre électeurs de la commune de Tarrano n'ont pu participer au vote du fait du retard dans l'acheminement des volets

./ Une telle implantation peut toutefois être autorisée si le bâtiment s'adosse à une construction en bon état et de même volume existant sur le terrain voisin" ; que ces dispositions sont applicables

droit à la déduction prévue audit article, les travaux d'aménagement interne d'un immeuble qui comportent la création de nouveaux locaux d'habitation, les travaux qui ont pour effet d'accroître le volume

les travaux d'aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à une reconstruction ; que doivent être regardés comme des travaux d'agrandissement les travaux ayant pour effet d'accroître le volume

. / Les bâtiments doivent présenter une unité d'aspect et de volume, s'adapter au terrain naturel et s'intégrer au paysage et à l'environnement bâti... ; Considérant que les dispositions précitées du plan

règlement, relatives à l'attribution, aux personnels actifs de la police nationale travaillant en régime hebdomadaire et accomplissant de façon permanente un service d'une durée conduisant à dépasser le volume

des transactions effectuées ce jour et correspondant à environ 120 fois la moyenne quotidienne des volumes échangés durant les six mois précédents ; que ces interventions ont été conduites dans un délai

nouvelle et notamment une description de l'aire d'étude, de l'état initial du site et de son environnement et une comparaison des variantes de tracés avec leurs effets sur l'environnement ; que le volume