de densité est calculé selon la formule suivante : Pa = v ((Sa + Sb - Sc - (KSd)/K) / dans laquelle : / Pa représente le montant du versement ;/ v la valeur au mètre carré du terrain considéré comme nu

mars 2012, " (...) la surface de plancher de la construction s'entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 mètre, calculée à partir du nu

Biotronik France a demandé l'inscription du dispositif de ballon actif à libération contrôlée de paclitaxel " Pantera Lux ", avec pour indications le traitement de la première resténose clinique intra-stent nu

acquièrent, entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012, un logement neuf ou en l'état futur d'achèvement bénéficient d'une réduction d'impôt sur le revenu à condition qu'ils s'engagent à le louer nu

L'article R. 2124-67 du même code dispose que : " La concession de logement accordée par nécessité absolue de service comporte la gratuité de la prestation du logement nu. () ". 4.

entre le permis de construire initial et le permis de construire modificatif, dispose à propos de l'implantation des constructions que : " Pour l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu

installent les cantonnements de leurs ouvriers n'a pas satisfait à ses obligations ; que si, en raison de cette défaillance, l'établissement public a mis à la disposition de la société B.A.C.C.I. un terrain nu

Cette option est irrévocable pour le logement considéré et comporte l'engagement du propriétaire de louer le logement nu pendant au moins neuf ans à usage d'habitation principale à une personne autre qu'un

En deuxième lieu, selon l'article 1UB11 du règlement du plan local d'urbanisme de Sète, sont interdits au titre des matériaux de la façade et des traitements de matériaux : " - l'emploi à nu de matériaux

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 2 août 2023 portant modification des conditions d'inscription et radiation de certaines indications et références relatives au stent nu

.) ; qu'aux termes de l'article 260 D du même code : Pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée, la location d'un local meublé ou nu dont la destination finale est le logement meublé est toujours

Léon JI, à Mme NU, à M. Alain JK, à M. Michel JL, à Mme Marie-Elise JM, à M. JN, à Mme Renée JO, à Mme Annie JP, à M. Jean-François JQ, à Mme Ghislaine JR, à M. Jules NV, à M. Alain NW, à M.

plancher prises en compte dans le code de l'urbanisme et du décret du 29 décembre 2011 pris pour son application, l'emprise au sol " correspond à la surface de la construction édifiée au sol calculée au nu

l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme, alors applicable : " La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu

même loi, codifié à l'article L. 621-2 du code du patrimoine : « Est considéré... comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble nu

construire portant sur des immeubles situés, en l'absence de périmètre délimité, à moins de cinq cents mètres d'un édifice classé ou inscrit au titre des monuments historiques, s'ils sont visibles à l'oeil nu

telles, à la date du fait générateur de l'évaluation, que le bâtiment principal du bien immobilier situé dans le département des Hauts-de-Seine ne doive être valorisé qu'à hauteur de la valeur du terrain nu

EL FP, Mme NU GB, M. NI GB, M. CN CF, Mme BJ FQ, Mme JH FR, Mme GW AF, Mme BK NJ, M. U CH, Mme BK CH, Mme CR MU, Mme GA IG, M. P FS, Mme CB AG, Mme CL FT, M. HF MB, Mme KU MB, M. ED K, M.