CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 708 résultats pour « Claide »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007838038

Admin. suprême

14 janvier 1994

14 janvier 1994

Jean-Claude X..., demeurant au 11, Résidence B. Palissy à Avon (77210) ; M.

Source officielle

Page 14 sur 386

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Créations

SALGI, Arnaud, Claide, Louis

SIREN 103775714Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLAIDELSE

SIREN 498342369Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

28/10/2025

Voir →

Créations

Mallebranche, Ashley Claide

SIREN 880376124Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CLAIDELSE

SIREN 498342369Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

21/11/2024

Voir →

Radiations

Aunis, DHORBAIS, Laure Claide Thérèse, PELISSON

SIREN 919556514Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

30/01/2024

Voir →

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007683422

Admin. suprême

23 mai 1980

23 mai 1980

DE BESANCON A REJETE COMME PRESENTEE DEVANT UNE JURIDICTION INCOMPETENTE POUR EN CONNAITRE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007694939

Admin. suprême

16 avril 1986

16 avril 1986

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 30 novembre 1983 et 30 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Marie-Claude X..., demeurant ..

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007839196

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

Claude Y... demeurant "Le Milord", rue Lord Duveen à Marseille, la société "Maisons Phenix" et la société "Compagnie immobilière de la Rotonde" ; MM.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498214.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

, enregistrée le 21 mai 2025, présentée par le syndicat CGT de l'hôpital Bichat Claude Bernard et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007719420

Admin. suprême

12 juin 1987

12 juin 1987

Claude C... et autres est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. C... Claude, Mme C... Josiane, M. D... Maxime, Mme D... Maryvonne, M. D... Claude, M. D... Frédéric, M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007722375

Admin. suprême

12 février 1988

12 février 1988

Boré, Xavier, avocat de la société anonyme "CONSTRUCTIONS METALLIQUES CLAUDE RIBAULT", - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007837659

Admin. suprême

26 septembre 1994

26 septembre 1994

Claude X..., demeurant à Champigny (Val de Marne) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007856414

Admin. suprême

30 janvier 1995

30 janvier 1995

Jean-Claude MENARD, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007626854

Admin. suprême

14 juin 1989

14 juin 1989

Vu la requête, enregistrée le 26 mars 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "CLAUDE DECO SELECTION", dont le siège social est ..., représentée par Me H.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008182892

Admin. suprême

12 janvier 2004

12 janvier 2004

Jean-Claude M, demeurant... ; M. Nicolas N, demeurant... ; M. Jean-Claude O, demeurant... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007753416

Admin. suprême

5 juin 1989

5 juin 1989

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la société Jean-Claude DECAUX et de Me Foussard, avocat de la VILLE DE PARIS, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024485422

Admin. suprême

12 décembre 2008

12 décembre 2008

Laurent Cabrera, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. et Mme Claude A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021298083

Admin. suprême

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Jean Claude A ; Vu la requête, enregistrée le 26 juillet 2008 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Jean Claude A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007833822

Admin. suprême

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Claude X..., demeurant Hôtel-restaurant Bakea à Biriatou (64700), ayant pour mandataire Me Etchegaray ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007935143

Admin. suprême

25 mars 1996

25 mars 1996

Jean-Claude X..., demeurant ... et M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712963

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Jean Claude A, demeurant ..., M. Claude B, demeurant ... ; M. A et M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007744784

Admin. suprême

10 novembre 1989

10 novembre 1989

Claude Z..., demeurant ... et M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025469018

Admin. suprême

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Jean-Claude A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007992938

Admin. suprême

7 avril 1999

7 avril 1999

Bertrand R..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, par Mme Patricia XE..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, par M. et Mme Jean-Claude et Anne-Marie Q..., demeurant

Source officielle