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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008044555

Admin. suprême

11 décembre 2000

11 décembre 2000

Robert Y..., décédé le 8 septembre 1997 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934

Source officielle

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008031746

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Vu la requête, enregistrée le 2 mai 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Roberte X..., demeurant ..., chemin d'Ametzondo à Saint-Pierre d'Irube (64990) ; Mme COUSI-PEREZ

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008203198

Admin. suprême

29 septembre 2003

29 septembre 2003

Robert X, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139742

Admin. suprême

17 octobre 2003

17 octobre 2003

Robert X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

J..., Joseph K..., Robert L..., Jean-Claude M..., Marc N..., Georges O..., Patrice Q..., Christian R...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007835069

Admin. suprême

20 mai 1994

20 mai 1994

Marcel XK..., René XL..., Roger XN..., Joseph XP..., Yves XQ..., Edmond XS..., Jean YW..., Renée XV..., Robert DIAN Jacques YY..., Jacques YB..., Pierre YD..., Augustin YE..., Annie YF..., André YG...,

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007896322

Admin. suprême

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Robert Z... et Mme Geneviève A..., demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 5 novembre 1988 portant approbation des statuts de l'université

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008118168

Admin. suprême

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Robert C..., demeurant ..., M. Christian N..., demeurant ..., M. Alain K..., demeurant ..., Mme Patricia A..., demeurant ..., Mme Christiane Y..., demeurant ..., Mme Huguette H..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248042

Admin. suprême

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007958020

Admin. suprême

2 juin 1999

2 juin 1999

Robert X..., demeurant ... (2B) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007921714

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Robert Y..., demeurant ... ; Mlle Martine X..., demeurant ... ; M. Alain X..., demeurant ... ; M. Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448334

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

Robert C, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007731162

Admin. suprême

10 novembre 1989

10 novembre 1989

Robert Y..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 27 avril 1989 par lequel le tribunal administratif de Besançon a annulé son élection le 12 mars 1989 en tant que conseiller

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007810996

Admin. suprême

29 novembre 1991

29 novembre 1991

Robert X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007827734

Admin. suprême

7 février 1992

7 février 1992

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007994009

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

X..., Z..., Patrick A..., Y..., Poulain et Robert A... devant le tribunal administratif de Rennes sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. X..., M. Z..., M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007939818

Admin. suprême

13 septembre 1996

13 septembre 1996

Robert X..., demeurant Le Chêne (10700) ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703704

Admin. suprême

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008195742

Admin. suprême

7 mai 2004

7 mai 2004

Robert X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007950747

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle