administratif de Bordeaux a rejeté la demande de mutation de cote de Mme Jeanne LAFFORGUE, décédée, pour deux parcelles cadastrées sous les °ns BL 92 et BL 147 dans les communes de Saint-Laurent et Benon

X... dans le garage qu'il exploitait ... ont consisté en une réfection du sol en béton sur une surface de 255 m2 représentant moins de 1/7e de la superficie totale du bâtiment et une remise en état de

2023 par lequel le maire de Lacanau a délivré à la société civile de construction vente Swell un permis de démolir partiellement une villa et entièrement une annexe, trois cabanons et une plateforme en béton

par lequel le maire de Marvejols a accordé à la société par actions simplifiée Chausson Immo un permis de construire pour le réaménagement d'un négoce en matériaux et le déplacement d'une centrale à béton

jugement attaqué doit être réformé sur ce point ; En ce qui concerne le chef de réclamation n° 3 : Cons. que le marché prévoyait que les bordures et les caniveaux seraient fixés sur des soubassements en béton

ses deux fils, Henri et Jean, une société en nom collectif dont l'activité consistait en l'exploitation d'un fonds de commerce de carrières et terrassement, vente de sable, fabrication et négoce de béton

agricole Vienne-Anjou-Loire de respecter, dans le délai d'une semaine, la distance d'isolement par rapport aux tiers, fixée par l'arrêté préfectoral du 22 mai 1986 pour la partie cellules verticales en béton

permettant le franchissement de la Loire entre Angers et la Roche-sur-Yon ; que cet avis indiquait que la société examinerait les offres comprenant, soit la réalisation d'un tablier en ossature mixte acier-béton

PPWJ est devenue propriétaire de l'immeuble qu'elle a ensuite donné à bail à la société anonyme Wyjolab, en vue d'y installer une usine de produits vétérinaires ; que des fissurations de la dalle de béton

territoire de la commune de Saint-Raphaël, l'occupation sans autorisation du domaine public maritime par un escalier d'accès à la mer et un mur de soutènement, un escalier d'accès à un appontement en béton

restes funèbres de Mme C...ont été exhumés ce même jour pour être inhumés dans l'ossuaire municipal du Crêt-de-Roc ; que cet ossuaire a été ultérieurement remblayé en 1987 et recouvert d'une dalle de béton

condamnation solidaire, en tant qu'il lui impute une part de responsabilité dans les désordres relatifs aux infiltrations dans les ensembles menuisés, au glissement d'une passerelle coursive et aux éclats de béton

A AVIGNON, MME BRIGITTE CORDIER EPOUSE ESCOFIER DEMEURANT AVENUE DU STADE A BETTON, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 21 AVRIL 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

X..., délégué syndical et délégué du personnel de l'entreprise requérante, s'était vu confier avec un autre salarié le démoulage de panneaux en béton les 20 et 21 janvier 198 ; que ce travail ayant été

une dépendance immédiate et indispensable de bâtiments constitue néanmoins un tout indivisible avec les parcelles A 478 et A 480 ; que la parcelle A 478 supporte une étable construite sur une dalle en béton

Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS, titulaire du lot n° 1 (gros oeuvre, terrassement, maçonnerie, béton

DIT D'AMENEE, PARALLELE AU LIT DU TORRENT ET SITUE EN AVAL DE L'ENSEMBLE CONSTITUE PAR UN MUR ET UN MASQUE EN BETON FORMANT BARRAGE, D'AUTRE PART LA LIAISON DE CE X...

METALLIQUES DE LA TOUR DE FABRICATION ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES ELEMENTS METALLIQUES DE LA TOUR DE FABRICATION SONT CONSTITUES, POUR L'ESSENTIEL, D'UNE ARMATURE FIXEE AU SOL BETONNE