naturelle à protéger" par le plan d'occupation des sols de Saint-Clément-des-Baleines, l'implantation de deux bâtiments isolés, d'une surface totale de 250 m2, destinés à l'élevage et à la location de chevaux

Henri X..., bénéficiaire d'un contrat de monte du cheval "Hurgo", conclu avec le syndicat de copropriétaires de cet étalon, quatre-vingts cartes de saillies pour la saison de monte 1985 ; que ce directeur

L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, LE 29 MARS 1970, VERS 21 HEURES 15, UN VEHICULE "DEUX CHEVAUX

dispensées dans le centre équetre présentaient le caractère d'une activité de nature commerciale passible de la taxe sur la valeur ajoutée ; Considérant par ailleurs que la location et la pension de chevaux

destination de la construction litigieuse, dès lors que sa destination future d'habitation n'était pas contestée ; qu'enfin, le moyen tiré du changement de destination de l'annexe ayant servi de boxes à chevaux

Chellal,4, rue Saint-Vincent-de-Paul à Cholet (49300) ; M.

estimé que l'espar à bandes horizontales vertes et blanches se trouvant en avant de la pile du pont Frédéric Mistral aux abords duquel a eu lieu l'accident avait pour fonction à la fois de baliser le chenal

arrêtés en date des 17 mai et 8 juin 2023 du préfet de la Dordogne portant déclarant d'infection au titre de l'anémie infectieuse des équidés sur la commune du Bugue en ce qu'ils ordonnent l'abattage du cheval

le syndicat mixte du bassin versant des Jalles du Cartillon et de Castelnau à lui verser la somme de 113 998,80 euros en réparation des préjudices causés à un ouvrage de confortement des berges du chenal

tiré de ce que le permis avait été obtenu par fraude ; - d'erreur de droit en jugeant qu'un plan local d'urbanisme peut déroger à la règle selon laquelle, dans l'hypothèse d'un projet se situant à cheval

63-045 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - COURSES DE CHEVAUX -Article 5 de la loi du 2 juin 1891 - A) Dispositions prévoyant un prélèvement en faveur des oeuvres locales de bienfaisance - Dispositions abrogées

. - EXTENSION D'UN BÂTIMENT SITUÉE À CHEVAL SUR DEUX ZONES - APPRÉCIATION DE LA CONFORMITÉ AUX DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DU PLU RELATIVES AUX AFFECTATIONS ET UTILISATION DU SOL DANS CHAQUE ZONE - CRITÈRE

DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE, PAR UN MARCHE PASSE LE 12 JUIN 1973, LE PORT AUTONOME DE BORDEAUX A CONFIE A LA SOCIETE DUBIGEON-NORMANDIE LA CONSTRUCTION D'UNE DRAGUE DESTINEE A ASSURER L'ENTRETIEN DU CHENAL

DE 125 M2 SITUE DANS UN IMMEUBLE NEUF D'UN QUARTIER RESIDENTIEL DE P, D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DANS LE DEPARTEMENT DU, D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DE FORTE CYLINDREE ACHETE NEUF EN 1962 ET DE TROIS CHEVAUX

VERSAIT UNE PENSION, DE CINQ ENFANTS MINEURS, DISPOSAIT , EN 1967 ET 1968, D'UNE RESIDENCE PRINCIPALE, D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE EN ESPAGNE, DE DEUX VOITURES ET D'UN BATEAU EQUIPE D'UN MOTEUR DE 20 CHEVAUX

L'EMBOUCHURE DE L'ADOUR ET QUI ONT CONSISTE EN LA CONSTRUCTION D'UNE DIGUE AU NORD DE L'EMBOUCHURE DE CE FLEUVE ET SURTOUT EN UNE AUGMENTATION TRES IMPORTANTE DU VOLUME DES DRAGAGES EFFECTUES DANS LE CHENAL

d'impôt sur le revenu auxquels il reste assujetti au titre des années 1976, 1977 et 1979, en conséquence de la réintégration dans ses bases d'imposition de profits tirés de l'exploitation d'un élevage de chevaux

1978, racheté à d'autres sociétés du "groupe", au prix de 100 F l'unité, correspondant à leur valeur nominale, les actions que celles-ci détenaient de la Société Immobilière et Financière du Fer-à-Cheval

radier et le tirant d'eau du navire et, d'autre part que le heurt du navire sur le fond a été de faible importance ; que dès lors la preuve n'est pas apportée d'un lien de cause à effet entre l'état du chenal

Révolution " ; - inexactement qualifié les faits et dénaturé les faits et pièces du dossier en estimant qu'il avait commis une faute en laissant se tenir une séance de photographies mettant en scène un cheval