modificatif, comportant la construction d'un spa attenant à la piscine, la surélévation de celle-ci et de la terrasse environnante, l'agrandissement du garage ainsi que des modifications des accès, escaliers

Considérant, en troisième lieu, qu'après avoir relevé que les travaux en cause sont relatifs à la démolition partielle de la voûte des caves et du dallage en pierre du rez-de-chaussée des cages des deux escaliers

délivré en violation des dispositions de l'article UA 11 du règlement du plan d'occupation des sols du 9 octobre 2000, aux termes duquel " tous les éléments extérieurs de la construction (balcons, escaliers

affectait à la vente de marchandises telles que des meubles de cuisine et de salles de bains, des appareils électroménagers, des baignoires, toilettes et receveurs de douche, ainsi que des placards, escaliers

affectait à la vente de marchandises telles que des meubles de cuisine et de salles de bains, des appareils électroménagers, des baignoires, toilettes et receveurs de douche, ainsi que des placards, escaliers

section AN n° 85, de faire réaliser un diagnostic technique des ouvrages de structure, de réaliser des travaux de réhabilitation complète de manière à rendre les locaux habitables, de réhabiliter les escaliers

travaux réalisés avaient eu pour objet de rendre les locaux à leur destination originelle de locaux d'habitation, ni que cet espace, qui, avant travaux, ne comportait aucun aménagement, excepté un escalier

requérants ont déduit de leur revenu correspondait à un réaménagement intérieur total des cellules monastiques et des combles afin d'y réaliser des appartements, certains en duplex et triplex, des escaliers

propriétés privées voisines prescrite par l'article 7 UH du règlement du plan local d'urbanisme ; - d'une erreur de droit et d'une dénaturation des pièces du dossier en ce que la cour a considéré que les escaliers

septembre et 5 novembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Garonne, dont le siège est 3 boulevard du Professeur Léopold Escande

l'association " SEVE, Sud-Gironde, Sauvegardons notre Espace de Vie et notre Environnement du Sud-Gironde ", la commune de Préchac, la commune de Bernos-Beaulac, la commune de Lerm et Musset, la commune d'Escaudes

compte de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Paris à Champigny-sur-Marne ; que cet incendie, dont la cause n'a pu être déterminée et qui a pris naissance dans la trémie de l'escalier

X..., demeurant ..., escalier 14, appartement 153 à Marseille (13008) ; M.

fond que les travaux faisant l'objet de la demande de permis de construire présentée par la société Nesstim consistaient à transformer des locaux techniques en salle de petit-déjeuner, à supprimer un escalier

est la plus rapprochée doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 4 m (les encorbellements, saillies de toiture, balcons, escaliers

des locaux ou partie de locaux situées en comble ou en sous-sol qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieures à 1,80 m" ; qu'en se fondant sur ce que la réalisation d'un escalier

d'oeuvre, sont dissociables de l'ensemble des travaux simultanément réalisés sur le même immeuble, et qui, portant notamment sur la création de fenêtres, le tubage de cheminées, le remplacement d'un escalier

hors oeuvre des toitures, terrasses, des balcons, des loggias ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée" ; Considérant que les galeries ouvertes desservant les logements et les escaliers