Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes (...)

en imagerie diagnostique et thérapeutique du Val-de-Marne, l'union régionale des syndicats des médecins radiologues et spécialistes en imagerie diagnostique et thérapeutique de Bourgogne-Franche Y...,

Il en ressort également que la même maladie rare a été diagnostiquée à temps chez son jeune frère Abderrahmane qui est susceptible de recevoir en France un traitement expérimental curatif.

de la santé publique dans sa rédaction alors applicable : "La publicité ou la propagande, sous quelque forme que ce soit, relative aux objets, appareils et méthodes, présentés comme favorisant le diagnostic

dans sa rédaction en vigueur à la date de l'acte attaqué : "La publicité ou la propagande, sous quelque forme que ce soit, relative aux objets, appareils et méthodes présentés comme favorisant le diagnostic

ou la propagande, sous quelque forme que ce soit, relative aux objets, appareils et méthodes, à l'exclusion des objets visés au troisième alinéa de l'article L. 551, présentés comme favorisant le diagnostic

l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution du décret n° 2016-545 du 3 mai 2016 relatif à l'évaluation et au contrôle de qualité des examens de diagnostic

hospitalisation, il a été victime d'un hématome compressif du psoas dont il a conservé des séquelles motrices et sensitives ; qu'il a demandé à être indemnisé de ce préjudice en invoquant un retard fautif de diagnostic

en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé ..., ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

du 19 juin 2000 du tribunal administratif de Rouen annulant l'arrêté du 17 novembre 1998 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a prescrit à la SOCIETE SOFISERVICE de faire réaliser une étude diagnostic

le fondement de l'article L. 5312-1 du code de la santé publique, suspendu la mise sur le marché par la SARL MEDI.L.D, la distribution, l'exportation et l'utilisation du système de dépistage et de diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Estimant que des fautes liées au retard de diagnostic de sa maladie osseuse, au choix de l'indication thérapeutique dont la mise en œuvre était de nature à favoriser l'essaimage de cellules cancéreuses

2018 susvisé, ayant accompli la formation prévue par ces dispositions ; / c) Les personnes mentionnées à l'article R. 271-1 du code de la construction et de l'habitation certifiées pour réaliser un diagnostic

par un avis du 31 mars 2020, le Haut conseil de santé publique, dans l'état des connaissances et des ressources disponibles, a recommandé de donner la priorité, en matière de réalisation des tests diagnostiques

n'a pas fait procéder aux examens appropriés pour vérifier cette éventualité, mais a, comme le pensait d'ailleurs également le médecin traitant, imputé ce malaise à une crise comitiale, l'erreur de diagnostic

ou la propagande, sous quelque forme que ce soit, relative aux objets, appareils et méthodes, à l'exclusion des objets visés au troisième alinéa de l'article L.551, présentés comme favorisant le diagnostic

Roche-sur-Yon, pour insuffisance de l'examen pratiqué le 15 septembre 1984 sur le jeune Sébastien X..., la Cour a estimé que "si un examen approfondi avec mobilisation de la hanche aurait permis de faire le diagnostic