A... contre la décision du 30 avril 2014 par laquelle la chambre supérieure de disciplinaire d'Auvergne de l'ordre des vétérinaires lui avait infligé la sanction de l'interdiction d'exercer la profession

de première instance et devant la section des assurances sociales du conseil national de discipline est contradictoire ; qu'aux termes de l'article L. 145-9 du même code, dans sa rédaction résultant

affaires sanitaires et sociales de Normandie, fonctionnaire placé sous l'autorité du ministre chargé de la santé, d'autre part, que le Conseil national de l'Ordre des pharmaciens siégeant en matière disciplinaire

région Rhône-Alpes le 12 novembre 2007, date d'installation de la chambre disciplinaire de première instance, alors que la plainte de M.

D, annulé la décision de la chambre disciplinaire de première instance et rejeté la plainte de M. C.

chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

B... devant la chambre disciplinaire de première instance de Haute-Normandie de l'ordre des médecins.

A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Bretagne de l'ordre des médecins. Par une décision du 8 novembre 2023, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

Par une décision du 22 juillet 2022, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

Par une décision du 30 janvier 2023, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté cette plainte.

K L devant la chambre disciplinaire de première instance de Nouvelle-Aquitaine de l'ordre des médecins.

A défaut, le président de la chambre disciplinaire nationale peut transmettre la plainte à une autre chambre disciplinaire de première instance ".

Par une décision du 30 août 2022, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté cette plainte.

B A devant la chambre disciplinaire de première instance de Bretagne de l'ordre des médecins. Par une décision du 19 janvier 2022, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté ces plaintes.

la décision de la chambre disciplinaire de première instance et interdit à M.

D d'exercer la médecine pendant six mois, dont trois mois assortis du sursis, et réformé en ce sens la décision de la chambre disciplinaire de première instance.

de la décision du 26 juin 2009 de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins d'Ile-de-France prononçant à son encontre la peine de la radiation du tableau de l'ordre et, d'autre

A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse de l'ordre des médecins.

B...D...a porté plainte contre Mme A...C...devant la chambre disciplinaire de première instance du secteur IV de l'ordre des sages-femmes.