recherche dit " A et Navigation par un système de Satellites), pour l'exécution duquel elle a conclu un accord dit de consortium avec quatre organismes : le laboratoire de météorologie physique de Clermont-Ferrand

guadeloupéenne à laquelle elle était réputée exercer son activité, ce qui est au demeurant contesté, il est en revanche constant que la société proposait ses services à partir de l'aéroport de Pointe-à-Pitre

guadeloupéenne à laquelle elle était réputée exercer son activité, ce qui est au demeurant contesté, il est en revanche constant que la société proposait ses services à partir de l'aéroport de Pointe-à-Pitre

guadeloupéenne à laquelle elle était réputée exercer son activité, ce qui est au demeurant contesté, il est en revanche constant que la société proposait ses services à partir de l'aéroport de Pointe-à-Pitre

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LES SIEURS ELIE Z..., JOSEPH Z..., FERNAND Z..., HENRI Z..., LA DEMOISELLE ELIANE Z...

Sylvain XI..., M. et Mme Fernand O..., M. et Mme Michel R..., M. Robert Y..., M. et Mme XD... CHARRIER, M. Jacky XC..., M. et Mme XE...

Vu la requête, enregistrée le 19 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANCAISE DES MEDECINS GENERALISTES, dont le siège est 13, rue Fernand Léger à Paris

gare de Laigneville au cours de la nuit du 25 au 26 décembre 2003, alors qu'il rentrait par le train à son domicile situé à Villiers-Saint-Paul (Oise), à l'issue de son service d'infirmier à l'hôpital Fernand

d'utilité publique ; qu'ainsi, la circonstance que le dossier ne fournissait pas d'indications sur les travaux de la bibliothèque nationale de France, ni sur le devenir de l'école d'infirmière de la Pitié

C...a contacté les unités neuro-vasculaires des hôpitaux Bichat, la Pitié-Salpétrière, Tenon, Lariboisière, Sainte-Anne, ainsi que les hôpitaux de Créteil et d'Orsay, en vue de le transférer dans une de

inclut dans la 1ère catégorie les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race " Staffordshire terrier " et " American Staffordshire terrier ", communément appelés " pit-bulls

A MONTREUIL-SOUS-BOIS SEINE-SAINT-DENIS LYON, MEDITERRANEE MEDICAL, REVUE FRANCAISE DE GASTRO-ENTEROLOGIE, REVUE INTERNATIONALE DE PEDIATRIE, REVUE DE MEDECINE DE CLERMONT-FERRAND . - M.

lui verser la somme de 1 000 F au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; Vu 4°), sous le n° 220314, l'ordonnance du 20 avril 2000 du président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand

DUCHENE MARULLAZ, élisant domicile à la Faculté de Médecine de Clermont-Ferrand 28, place Henri Durant (63000), M.

lequel la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté sa requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement n° 0901505, 0902005 du 27 mai 2010 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Fernand Z..., demeurant ... ; - n° 131 147, présentée par M. V... LABOURE, demeurant ... ; - n° 131 148, présentée par Mme XS... BOUTE, demeurant ... ; - n° 131 149, présentée par M.

Emmanuel E..., Bât SD9 n° 16, le Canal, rue Fernand Léger à Martigues (13500) ; - n° 131329, présentée par M. Frédéric Z..., demeurant ... ; - n° 131330, présentée par M.

du dossier soumis aux juges du fond que pour écarter la prescription quadriennale opposée devant les premiers juges, en vertu des dispositions précitées de la loi du 31 décembre 1968, par Mme Lyne-Fernande

Marc ROCHE, demeurant 37, rue Lamartine à Pointe-à-Pitre (97110), M. Jean-Jacques ROUX, demeurant 12, rue du Dauphiné à Tullins (38210), M.

FERNAND YL... NE LE 15 5 1939 A COLMAR ET M. JEAN YE..., VITICULTEURS, VOEGTLINSHOFFEN-HERRLISCHEIM PRES COLMAR HAUT-RHIN ... ; M. JEAN-REMY ZX...