A HEURTE AVEC LA VOITURE QU'IL CONDUISAIT UN FUT DE SIGNALISATION BALISANT UN CHANTIER, ET A ETE MORTELLEMENT BLESSE AU VISAGE PAR LA CHUTE D'UN BLOC DE BETON POSE SUR CE BIDON POUR LE LESTER ; CONSIDERANT

H 10, ainsi que ses camarades, par l'institutrice qui dirigeait l'étude, en raison d'une panne d'électricité ; que, sur le chemin du retour au domicile familial, il fut renversé par une voiture et blessé

HERMAND A ETE GRAVEMENT BLESSE; QUE, PAR LE JUGEMENT ATTAQUE, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A DECLARE LE "GAZUP" RESPONSABLE DE LA MOITIE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU AU Z

DANS LES ALLEES DU PARC ACCESSIBLES AUX INVITES, A FAIT UNE CHUTE DE PRES DE SEPT METRES DE HAUTEUR DANS LES DOUVES DU CHATEAU PAR UNE BRECHE OUVERTE DANS LE MUR D'ENCEINTE ; QU'ELLE FUT GRIEVEMENT BLESSEE

QUE LE SIEUR Z..., CHEF D'EQUIPE A LA SOCIETE NOREPUROL, A ETE BLESSE LE 22 JANVIER 1960 PAR SUITE DE LA RUPTURE D'UN Y...

n'avait pas pu effectuer la veille après la fin de son service en raison des modifications qui lui avaient été imposées par son supérieur hiérarchique dans ses horaires de service ; que Mme A s'est blessée

A aurait été blessé et soigné à la suite d'un bombardement de l'armée française dans ce secteur ; que les attestations produites par M.

police nationale (...) " ; qu'il résulte de ces dispositions que, à l'exception du cas prévu par les dispositions du II du même article où l'agent recruté en qualité d'adjoint de sécurité est grièvement blessé

Considérant qu'il ressort du dossier soumis aux juges du fond que Mme A, touriste allemande qui attendait sur le port de Bastia en vue d'un embarquement pour rentrer sur le continent, a été mortellement blessée

X... a été reconnu coupable, alors qu'il conduisait son véhicule personnel, d'un refus de priorité à l'origine d'un accident de la circulation qui fit plusieurs blessés et a été condamné à une peine d'amende

cette cure dans les conditions prévues par la loi du 12 juillet 1873 relative à l'envoi et au traitement aux frais de l'Etat, dans les établissements d'eaux minérales, des anciens militaires et marins blessés

établissements publics de santé peuvent être autorisés, dans les limites et conditions prévues par décret en Conseil d'Etat à créer et faire fonctionner des cliniques ouvertes, dans lesquelles les malades, blessés

l'authenticité n'est pas sérieusement contestée, qu'au cours d'affrontements entre les forces armées gouvernementales et les membres d'un parti tamoul d'opposition, un membre de sa famille a été tué et un autre blessé

opérations militaires, que pour cette raison il a été victime de plusieurs attentats de la part de la branche armée du FLN et que, lors du dernier de ces attentats, il a tué son assaillant qui l'avait blessé

X... a été tué et qu'un autre de ses frères a été blessé, les intéressés n'apportent toutefois aucune précision au soutien de leurs allégations et ne font état d'aucun élément permettant d'établir qu'ils

condamnée à verser par l'autorité judiciaire à la caisse autonome de sécurité sociale de la Société Nationale des Chemins de Fer Français, et au profit des ayant-droits des agents décédés et del'agent blessé

vers 20 heures 15, Dimitri B, alors âgé de 17 ans, qui faisait l'objet d'un suivi médical en hôpital de jour au centre hospitalier de Brive la Gaillarde en raison de troubles psychiques, a grièvement blessé

, lorsque la reprise du travail entre deux congés de maladie accordés au titre de la même cause n'a pas excédé 48 heures ; / 3° Au congé pour invalidité temporaire imputable au service, au congé du blessé

. ; que ce dernier a par la suite présenté un hématome sur l'arrière de la cuisse blessée et s'est plaint de douleurs qui se sont accentuées, un abcès s'étant formé autour des fibres textiles, provenant

A ce jour, le bilan humains est de six morts et plus de 170 blessés.