résultats de l'exercice clos en 1977 une provision de 314 214 F destinée à faire face à la perte probable qui, selon elle, paraissait devoir résulter de la vente, pendant l'exercice suivant, de trente tonnes

Tony AE, à M. François AF, à M. Giovanni AG, à Mme Astrid AH, à Mme Cécile AI, à Mme Manuela AJ, à M. Jean AK, à Mme Sandra AL, à M. Christophe AM, à Mme Monique AR, à Mme Madeleine AS, à M.

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire, en circulation pour les conducteurs et passagers des véhicules automobiles d'un poids total autorisé en charge n'excédant pas 3,5 tonnes, équipés de

résidus solides de minerai d'uranium, de thorium ou de radium, ainsi que de leurs produits de traitement ne contenant pas d'uranium enrichi en isotope 235 et dont la quantité totale est supérieure à 1 tonne

au juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise relative au caractère biologique des 325 tonnes

DES 14 AVRIL 1932 ET 11 MARS 1953, PAR LE DECRET DU 2 FEVRIER 1955 ET PAR L'ORDONNANCE DU 24 SEPTEMBRE 1958 QUE TOUTE IMPORTATION DE PETROLE BRUT, DE DERIVES OU DE RESIDUS EGALE OU SUPERIEURE A 300 TONNES

X... a effectué de manière occulte un achat portant sur 2,5 tonnes de matière plastique, qu'il a réglé e espèces prélevées sur son compte courant dans l'entreprise ; que le service a estimé que les autres

nationale garantie ( ...) l'Onilait, après avis du conseil de direction, tient à la disposition de chaque commissaire de la République du département, dans la limite d'une quantité totale de 80 000 tonnes

L'INDUSTRIE de délivrer des licences d'importation de bananes à son client, le groupement d'intérêt économique Fructifruit, lequel lui avait passé plusieurs commandes portant sur des lots de 10 000 tonnes

comme irrecevable leur demande tendant 1°) à l'annulation de l'arrêté du maire de Mehun-sur-Yèvre (Cher) en date du 17 mars 1983 interdisant la circulation des véhicules d'un poids supérieur à cinq tonnes

Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite de l'exportation de 21,17 tonnes de maïs, la société Maïs Céréales

Tony F, et ont été proclamés élus ; que M. B et M.

droit par la seule échéance du terme ; que la cour a commis une erreur de droit et dénaturé les termes du litige en condamnant FRANCE AGRIMER à rembourser à la société Simagir le prix des quatre cents tonnes

quota de thon rouge alloué en 2009 en sous-quotas entre les navires pêchant à la senne de surface en Méditerranée, issue de cet arrêté du 8 avril 2009, afin de prendre en compte un transfert de 2,813 tonnes

d'autorisation et à entraîner des dangers ou inconvénients nouveaux ; Considérant, toutefois, que si l'arrêté du 31 décembre 2002 autorise la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER à stocker 400 000 tonnes

l'article L. 2333-92 du code général des collectivités territoriales, instauré une taxe sur les déchets réceptionnés par cette usine d'incinération, et a fixé le taux de cette dernière à 1,5 euro par tonne

l'exploration de la mer, fait apparaître qu'en l'absence des mesures nécessaires pour garantir la traçabilité des anguilles vivantes qui sont exportées depuis le territoire français, plusieurs dizaines de tonnes

destruction d'une ferme habitée et la disparition d'un chemin existant depuis un temps immémorial, pour les seconds, la destruction partielle des boisements et la chute de blocs de rochers de plusieurs tonnes

X... a effectu de manière occulte un achat portant sur 2,5 tonnes de matière plastique, qu'il a réglé en espèces prélevées sur son compte courant dans l'entreprise ; que le service a estimé que les autres

l'introduction par un Etat membre ... de tous impôts, droits et taxes n'ayant pas le caractère de taxes sur le chiffre d'affaires" ; que la taxe parafiscale de stockage, dont le montant est fixé par tonne