d'autres missions, alors qu'une partie de la zone est d'un accès difficile, les sentiers utilisés ou les chemins situés à proximité n'étant pas entièrement carrossables, et les migrants s'en éloignant parfois

Il résulte des pièces du dossier soumis au juge des référés du tribunal administratif de Marseille que des comportements violents de personnes retenues - comportements d'une grande gravité parfois - sont

organisateurs de manifestations sportives la propriété du droit d'exploitation des manifestations ou compétitions qu'ils organisent, eu égard, notamment, aux investissements financiers et humains, parfois

Parune ordonnance n° 1900343 du 25 janvier 2019, le juge des référés du tribunal administratif de Montpellier a rejeté leur demande.

part, que certains supporters marseillais adoptent fréquemment un comportement violent à l'occasion des matchs qui se déroulent à Marseille, le ministre faisant état d'un certain nombre d'incidents, parfois

non utilement contredites du ministre, que les munitions et éléments de munitions classés dans cette catégorie par l'article 2 du décret du 30 juillet 2013 sont utilisables dans de nombreuses armes, parfois

avaient achetés, que, dès qu'un fournisseur achetait une quantité de produits dans un Etat membre, une quantité similaire était aussitôt revendue à la SOCIETE APPLITEC, que cette dernière rachetait parfois

avec la responsable de ce service, se sont rapidement dégradées ; que cette dernière, en raison de l'attitude jugée récalcitrante de Mme A, ne lui a plus adressé d'instructions que par voie écrite, parfois

contexte de l'état d'urgence créé par la survenance sur le territoire national d'actes terroristes d'une extrême gravité, la mosquée " Al Rawda ", lieu de référence fréquenté par de très nombreux fidèles parfois

Les vents dominants repoussent ces cristaux en bordure des bassins de réserve où ils s'accumulent sur une épaisseur variable, une large part étant immergée dans la saumure, parfois jusqu'au fond des bassins

) ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'ITO France, parfois qualifiée par la société Uluslararasi Haliclik Gelkistirme Ve Instaat Yatirmi Sanayi Ve Tic elle-même de succursale, ne se borne pas

L'usage de ce matériel a certes provoqué des blessures, parfois très graves, ainsi qu'en attestent les pièces et notamment les images versées au dossier, sans qu'il soit établi que toutes les victimes

L'usage de ce matériel a certes provoqué des blessures, parfois très graves, ainsi qu'en attestent les pièces et notamment les images versées au dossier, sans qu'il soit établi que toutes les victimes

plantations qualifiées d'" intensives " ou encore à détériorer des engins de chantier, alors qu'il ne pouvait ignorer que de tels appels à l'action étaient susceptibles de se traduire, et se sont traduits parfois

tribunal de grande instance de Brive qu'à partir de l'année 1979, les troubles de Mme A liés à sa contamination par le virus de l'hépatite C, se manifestant sous la forme d'une asthénie persistante, parfois

cours de la période ci-dessus indiquée, et, notamment, pendant l'exercice du 1er octobre 1975 au 30 septembre 1976, vendu des remorques à ses clients sans enregistrer les ventes en comptabilité et, parfois

Il est vrai qu'il est constant que l'usage du B...40 mm a provoqué des blessures, parfois très graves, le mémorandum du commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe du 26 février 2019 faisant

Les présentes requêtes, sérielles et parfois redondantes, dénuées de moyens alors que M.