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3 129 résultats pour « Christmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018397227

Admin. suprême

10 mars 2008

10 mars 2008

Christian A ; Vu la requête, enregistrée le 11 mai 2006 au greffe du tribunal administratif de Bordeaux, présentée par M. Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364632

Admin. suprême

11 juin 2010

11 juin 2010

Christian J, demeurant ..., représentés collectivement par M. Christian J ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025982270

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007985517

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Christian Y... ; Vu la demande, enregistrée le 24 juillet 1997, au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007744738

Admin. suprême

19 mai 1989

19 mai 1989

Christian X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 27 février 1986 en tant que par ledit jugement, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007753628

Admin. suprême

19 février 1990

19 février 1990

Christian X..., demeurant ... à Roquettes (Haute-Garonne) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007774530

Admin. suprême

12 novembre 1990

12 novembre 1990

Philippe Z..., la SCEA PETIT, Mme Henriette Z..., Mme Christiane Z..., tous demeurant à Bonnay (80800), pour M. Jean X..., demeurant ... et pour M. Claude Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007721339

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Christian X..., demeurant 4,rue Grimaldi à Nice 06000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule sans renvoi la décision en date du 24 novembre 1983 par laquelle la section des assurances sociales

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007726066

Admin. suprême

20 mai 1988

20 mai 1988

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 30 mai 1984 et 26 septembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Christiane A..., demeurant ...,

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007713035

Admin. suprême

25 juin 1986

25 juin 1986

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 juin 1984 et 26 octobre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Christiane X..., demeurant H.L.M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629516

Admin. suprême

30 novembre 1992

30 novembre 1992

Christian X..., demeurant ... au Raincy (93340) ; M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631005

Admin. suprême

16 novembre 1990

16 novembre 1990

Christian Y..., demeurant ... et par M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836815

Admin. suprême

25 mai 1994

25 mai 1994

Vu la requête enregistrée le 10 août 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christiane X..., demeurant ... (95301) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule le jugement

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007839195

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007842370

Admin. suprême

6 janvier 1995

6 janvier 1995

Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024115534

Admin. suprême

30 mai 2011

30 mai 2011

Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008122681

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Christian M..., à M. Henri N..., à Mme Marie-Antoinette O..., à Mme Monique P..., à M. Michel Q..., à Mme Nicole R..., à Mme Chantal S..., à M. Pierre Gérard Z..., à Mme Martine T..., à M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007855817

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

Christian X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 25 juin 1990, présentée par M. X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374472

Admin. suprême

9 mai 2007

9 mai 2007

Christian A, demeurant ... ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 24 octobre 2000, la demande de M. A ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008035844

Admin. suprême

5 novembre 2001

5 novembre 2001

Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle