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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620715

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

ROBERT X..., ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 16 NOVEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER A REJETE SA DEMANDE TENDANT A LA DECHARGE DE L'AMENDE

Source officielle

Page 17 sur 78

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CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703701

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Robert B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205487

Admin. suprême

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Robert X, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007901376

Admin. suprême

19 mai 1995

19 mai 1995

Robert X..., demeurant à Pignatello, Pianotolli-Caldarello (20131) ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008052197

Admin. suprême

8 novembre 1999

8 novembre 1999

Robert X... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Claude Z..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616138

Admin. suprême

9 février 1977

9 février 1977

ROBERT, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 26 SEPTEMBRE 1975 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 28 JUIN 1975 PAR LEQUEL LE

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628697

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Robert, et avec la société anonyme "Gold and Black", dans laquelle Mme Y... exerçait des fonctions dirigeantes, des locaux et des personnels communs qu'elle prenait à sa charge dans des proportions excédant

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007059

Admin. suprême

7 août 2007

7 août 2007

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632430

Admin. suprême

17 avril 1992

17 avril 1992

Robert X..., demeurant ..., Le Chesnay (78150) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008014165

Admin. suprême

8 avril 1998

8 avril 1998

Robert X... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007906643

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

Robert X..., 1°) annulé les décisions des 4 décembre 1986 et 30 mars 1987 par lesquelles le maire de la commune lui a refusé l'autorisation de faire stationner sa caravane pendant moins de trois mois sur

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007892307

Admin. suprême

29 mars 1996

29 mars 1996

Robert X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197232

Admin. suprême

15 mars 2004

15 mars 2004

Robert T..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624301

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

Robert A, a d'une part annulé le jugement du 21 novembre 2002 du tribunal administratif de Montpellier ayant rejeté la demande de l'intéressé tendant à la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628698

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Robert, et avec la société anonyme "Gold and Black", dans laquelle Mme Y... exerçait des fonctions dirigeantes, des locaux et des personnels communs qu'elle prenait à sa charge dans des proportions excédant

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771634

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Robert A ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 21 juin 2002, présentée par M.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:468328.20221031

Admin. suprême

31 octobre 2022

31 octobre 2022

justice administrative : - à titre principal, d'enjoindre au directeur académique des services de l'Education nationale (DASEN) de l'Essonne d'affecter Mme A C en première professionnelle au lycée Robert

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008195873

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

Robert X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007916937

Admin. suprême

27 janvier 1997

27 janvier 1997

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007730112

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

Robert Y..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 15 juin 1989 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa protestation contre les opérations

Source officielle