A...B...devant la chambre disciplinaire de première instance de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

Par une décision du 22 mai 2012, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

Vu la procédure suivante : Mme C A a porté plainte contre Mme F D devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

conseil national fixera la date des élections des chambres disciplinaires de première instance après la constitution des nouveaux conseils régionaux et la parution du décret sur le fonctionnement des

Par une décision du 30 octobre 2019, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.

C B dit A devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

A B devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 10 juin 2022, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.

D...E...devant la chambre disciplinaire de première instance d'Aquitaine de l'ordre des médecins.

des médecins contre la décision de la chambre disciplinaire de première instance d'Aquitaine du 28 novembre 2008, d'autre part, écarté ses conclusions d'appel incident contre la décision de première instance

des médecins contre la décision de la chambre disciplinaire de première instance d'Aquitaine du 28 novembre 2008, d'autre part, écarté ses conclusions d'appel incident contre la décision de première instance

Par une décision n° 13-031 du 16 décembre 2014, la chambre disciplinaire de première instance a prononcé à l'encontre de M.

E A devant la chambre disciplinaire de première instance des Hauts-de-France de l'ordre des médecins.

A...B...devant la chambre disciplinaire de première instance de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

Aux termes de l'article L. 4124-6 du même code : " Les peines disciplinaires que la chambre disciplinaire de première instance peut appliquer sont les suivantes : / 1° L'avertissement ; / 2° Le blâme ;

B...A...devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 14 janvier 2014, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

A D a porté plainte contre Mme B C devant la chambre disciplinaire de première instance de Bretagne de l'ordre des médecins.

D...B...devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

A C devant la chambre disciplinaire de première instance de Lorraine de l'ordre des médecins, devenue chambre disciplinaire de première instance du Grand-Est de l'ordre des médecins.