D'EQUITATION D'ILE DE FRANCE, dont le siège est 56 rue des Renaudes à Paris (75017) ; l'ASSOCIATION DES CAVALIERS DE FRANCE, dont le siège est 16 place Blériot à Chaumont Sur Tharonne (41600) ; la SARL CHEVAL

collectivités territoriales ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Eliane Chemla

DES AVIONS DONT A DISPOSE SUCCESSIVEMENT LE CONTRIBUABLE, ET DONT IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'IL LES A PARTIELLEMENT UTILISES A DES FINS PERSONNELLES, A ETE CALCULEE A RAISON DE 300 F PAR CHEVAL VAPEUR

D'INDEMNITE DIRIGEE CONTRE L'ETAT ET CONTRE L'ASSOCIATION DU SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE EN REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT DONT ELLE A ETE VICTIME LE 7 MARS 1968 EN TOMBANT D'UN CHEVAL

A exerce l'activité d'éleveur de chevaux sur le territoire de la commune de Saint-Martin-du-Mont (01160) et détient une participation de 50 % dans la société en participation La Roche ; qu'au cours de

des années 1976 à 1978, d'un appartement de 118 m2 à Paris (XVIè arrondissement), d'une résidence secondaire située dans le département de la Moselle et d'un véhicule automobile d'une puissance de 6 chevaux

conclut que le comportement de l'administration fiscale est à l'origine de la perte de sa fortune qui comprenait, en 1971, outre le montant des participations susmentionnées, des meubles anciens, des chevaux

Y... et Z... ne sont pas fondés à soutenir que le ministre était tenu de le consulter ; que le ministre n'était pas davantage tenu de prendre l'avis du conseil supérieur du cheval, dès lors qu'il ne ressort

rendu très malaisé par le tracé utilisant le terrain d'assiette de la maison voisine, dont l'entrée notamment n'est pas adaptée aux véhicules encombrants nécessairesà la maintenance d'un élevage de chevaux

des risques irréversibles à la gestion du patrimoine faunique et à la protection de l'environnement et que, d'autre part, les tirs survenant la nuit portent atteinte à sa tranquillité et à celle des chevaux

A... a subi le 13 juillet 2004 au centre hospitalier régional universitaire de Brest une intervention chirurgicale destinée à réduire une hernie discale ; qu'un syndrome de la queue de cheval est apparu

contravention de grande voirie a été dressé à l'encontre de la société Boyer pour avoir, le 17 juin 2003, procédé sans autorisation à l'extraction de matériaux coralliens lors de l'aménagement d'un chenal

CHENNAL et M.

Antonio X... au grade de chevalier de la Légion d'Honneur ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la légion d'honneur ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30

se borne à énoncer que ce dernier "occupe sans autorisation une parcelle du domaine public fluvial faisant partie de l'ancien bras de Seine dit de l'Ile Chabanne à Issy-les-Moulineaux", ce qui est formellement

Copie en sera adressée à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Peirin, à la société Chabanne et partenaires, à la société Valorim Développement et à la société STG.

répondu au moyen non inopérant tiré par celle-ci, dans son mémoire en réplique, de ce que dans ces locaux ont lieu le catéchisme, l'instruction de l'école du dimanche, ainsi que les répétitions des chorales

PROFESSIONNEL LE VEHICULE DONT IL DISPOSAIT ; QUE, DANS LE DERNIER ETAT DE SES CONCLUSIONS, IL NE CONTESTE PLUS LA PRISE EN CHARGE, PARMI LES ELEMENTS DE TRAIN DE VIE POUR LES ANNEES 1973 ET 1974, DES CHEVAUX

: Considérant qu'il ressort des termes de la décision de refus d'agrément opposée à l'APRLF, ainsi que du courrier envoyé le 25 novembre 2004 par le sous-directeur du cheval

par Mme A, qui était d'une part responsable à mi-temps du pôle d'Aurillac des Haras nationaux et d'autre part à mi-temps, d'abord ingénieur d'études auprès de l'observatoire social et économique du cheval