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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018573376
4 avril 2008
4 avril 2008
Christophe B, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831900
28 novembre 2008
28 novembre 2008
Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831949
28 novembre 2008
28 novembre 2008
Jean-Christophe J, demeurant ..., Mme Denise K, demeurant ..., M. Sylvain L, demeurant Quartier Saint André à Rians (83560), Mlle Sheerazade V, demeurant ..., M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026636546
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Christophe A, le tribunal administratif de la Polynésie Française a annulé pour excès de pouvoir sa décision, révélée par la fiche de paie du mois d'octobre 2010, supprimant le versement de ses primes,
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:444469.20211014
14 octobre 2021
14 octobre 2021
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, présidents de chambre, Mme H C, M. I E, M. G A, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471704.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374573
2 mai 2007
2 mai 2007
Jean-Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008122160
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Christophe K..., demeurant ..., M. Daniel O..., demeurant ..., M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497703.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499391.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499060.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007338
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Christophe A, - les conclusions de M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023162752
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Jean-Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008202298
21 novembre 2003
21 novembre 2003
Jean-Christophe X, demeurant ... ; M.
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008096652
29 mai 2002
29 mai 2002
Christophe X..., demeurant ... ; M. Z... et M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2022:460568.20220302
2 mars 2022
2 mars 2022
Christophe Le Gros, professeur remplaçant en lettres et histoire géographie, est affecté depuis le 1er septembre 2016 en zone de remplacement sud-est de l'académie de Normandie, correspondant au département
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008230630
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Christophe A, demeurant ... ; il demande au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'arrêté du 3 septembre 2004
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868204
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Jean-Joseph Christophe G, demeurant ... ; M. Christian E, demeurant ..., M. Antoine G, demeurant ..., M. Jacques A, demeurant ..., M. Didier K, demeurant ..., M. Ange L, demeurant ..., M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465758.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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