D'autre part, il résulte de ce qui a été dit aux points 6 et 7 qu'eu égard à leurs caractéristiques, les immobilisations relatives aux panneaux d'isolation thermique des ateliers de fabrication, d'affinage

du 21 novembre 2013 par laquelle il a demandé aux maîtres d'ouvrage compétents de réaliser l'extension des réseaux d'eau et d'électricité nécessaire au raccordement du terrain d'assiette du projet d'atelier

Jean-Claude G..., syndic au règlement judiciaire de la société à responsabilité limitée "Atelier d'Ingénierie et de Sécurité" demeurant ... à Nice 06000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule

En premier lieu, aux termes du premier alinéa de l'article L. 3171-2 du code du travail : " Lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier ne travaillent pas selon le même horaire collectif

technique d'orientation et de reclassement professionnel de ce département l'a classé en catégorie B, d'une part, et s'est déclarée incompétente pour statuer sur le rejet de sa demande de placement en atelier

directions régionales et le service national des messageries ; que des directions régionales dépendent plus de sept cents unités qui comprennent des " établissements d'exploitation ", des " dépôts ", des " ateliers

QU'ILS FISSENT PARTIE DU MEME ENSEMBLE QUE LE MAGASIN D'EPICERIE - BOULANGERIE EXPLOITE PAR LE SIEUR Y..., LES AUTRES LOCAUX DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE A LAMY, ..., ET QUI COMPRENAIENT UN FOUR, UN ATELIER

à l'article L. 243-4 du code de l'action sociale et des familles ; que d'après ce dernier texte, lorsque le handicapé exerce une activité soit dans le secteur ordinaire de production, soit dans un atelier

Y..., ancien exploitant dudit fonds et associé, lui aussi, de la société "Blanchisserie du Pont-Neuf", demeure dans l'immeuble où sont établis les bureaux et l'atelier de cette société et a poursuivi au

Thierry SA en qualité de fileteuse à domicile et y est devenue membre titulaire du comité d'entreprise et déléguée du personnel titulaire ; qu'à partir de 1993, elle a exercé sa profession dans un atelier

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le port autonome de Marseille a confié à la société Gardiol les travaux de construction d'un atelier ; que la société Gardiol

Bordeaux a rejeté sa demande tendant, d'une part, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de la décision du 27 août 2003 par laquelle le directeur de l'Atelier

raison des lettres de menaces reçues par son mari qui exerçait la profession d'entrepreneur lui réclamant une forte somme d'argent ; qu'à la suite du refus de celui-ci de s'acquitter de cette somme, un atelier

Vu la procédure suivante : La commune de Quimperlé a demandé au tribunal administratif de Rennes, d'une part, de condamner solidairement l'atelier Jacqueline Osty, la société EGIS Villes et Transports,

et le décret du 30 septembre 1953 ; la loi du 30 décembre 1977 ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que le 20 octobre 1980, au retour de son travail, Mme X..., commis administratif à l'atelier

X se plaint d'avoir été pénalisé pour avoir touché le sol du pied lors de l'atelier échelle horizontale, ce qu'au demeurant il ne conteste pas, l'appréciation portée par le jury d'un concours sur les résultats

ET EXPERTS EN BOIS, dont le siège est ..., le SYNDICAT NATIONAL DES ATELIERS DES GEOMETRES-EXPERTS URBANISTES ET AMENAGEURS, dont le siège est ..., le SYNTEC INGENIERIE, dont le siège est ..., l'UNION

décembre 1991 qui énonçait trois motifs tirés de ce que les dépenses dont il était fait état, exposées pour la mise au point d'un système informatique de contrôle de la productivité des ouvriers des ateliers