subis du fait d'une erreur de diagnostic et de choix thérapeutique ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à ses conclusions d'appel ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de la Chartreuse

GFA ZUGER MALESCOT, dont le siège est Château Malescot à Margaux (33460), la SCEA CHATEAU MALESCOT SAINT EXUPERY, dont le siège est Château Malescot à Margaux (33460), la SC CHATEAU LABEGORCE, dont le

dénomination " Château du Haut-Rayol ". 3.

la SC Château L'Evangile. 1.

Considérant que l'association syndicale libre la chartreuse Notre-Dame-des-Prés et l'association la chartreuse de Neuville ont intérêt à l'annulation du jugement attaqué ; qu'ainsi leur intervention est

Marc Guillaume, Auditeur, - les observations de Me Blanc, avocat de la COMMUNE DE CHATEAU-ARNOUX, - les conclusions de M.

, le 15 décembre 2017, à la SCI " Château de Ferrant ".

LE PARC DU CHÂTEAU et de la SOCIÉTÉ MLJP, - les conclusions de M.

Par un arrêt n° 22BX00929 du 4 juin 2024, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé contre ce jugement par la société Château L'Evangile.

Lemaitre, Monod, avocat de la commune de Séverac-le-Château, - les conclusions de M.

le siège est Château de Nyer à Nyer (66360), représentée par son gérant en exercice ; la SOCIETE HOSTELLERIE CHATEAU DE NYER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 18 novembre 2003 par

Vu la procédure suivante : La SCA château de l'Arc, la SCI des hameaux du château de l'Arc, l'Association de défense de la Haute vallée de l'Arc et la société Mirabeau ont demandé au tribunal administratif

DU CHATEAU LA LOUVIERE, de la SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU LE PAPE, de la société anonyme CHATEAU BOUSCAUT, de Mme A..., de la société anonyme LOUIS ESCHENAUER est rejetée.

de Générac ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de suspension présentée par la SNC Château de Générac devant le juge des référés ; 3°) de mettre à la charge de la SNC Château de Générac une

NOVEMBRE 1974 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 17 JUILLET 1974 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A ACCORDE DECHARGE A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU

Ces dispositions font obstacle à ce qu'une somme soit mise au même titre à la charge de la SCA Château L'Arc qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante. 8.

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures 1°) La société d'aménagement du domaine de Château Barrault et la société Château Barrault ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux

du patrimoine tonnerrois, l'association des amis du château de Tanlay, l'association pour la Valorisation de Tanlay, de son château et de l'abbaye de Quincy, l'association Environnement terroir et patrimoine