Chiaka YX, demeurant chez Mme ZY, ... ; M.

Article 2 : La présente décision sera notifiée au MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE et à la société Chemcha.

annulé à la demande de Mlle Micheline X... et Mme Evelyne Y..., l'arrêté du 18 décembre 1986 par lequel le maire de Carnoux-en-Provence a ordonné l'expulsion "de tout occupant des locaux dits de "la Chicane

AMIGO GARCIA ait franchi la chicane matérialisant le basculement de la circulation sur une seule chaussée et dépassé les panneaux indiquant le rétrécissement de la voie, le double sens de circulation et

société Carrelages, société S.P.A.P.A., société pour l'Industrialisation Rationnelle du Bâtiment, dite société Irba, société anonyme Lauzier, société Miroiterie Bret, société La Vermiculite, société Chicao

Cons. qu'il résulte de l'instruction que le panneau de signalisation placé à soixante mètres en avant de la zone des travaux indiquait que, pour franchir celle-ci, il fallait emprunter une voie en chicane

d'appel que, si l'interdiction aux camions de plus de cinq tonnes pouvait se justifier dans la partie de l'agglomération de Montlignon qui présentait une voirie étroite ainsi que des stationnements en chicane

Chiara la somme qu'elle demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; qu'il y a lieu, en revanche, par application desdites dispositions, de condamner Mme X... à verser à

Claude, CHICHE Gilbert, XE... Christian, XK... Christian, XR... Jean-Pierre, XM... Jean-Claude, XP... Francis, XD... Jean-Paul, YX... Patrice, YZ... Jean-Paul, YE... Jacques, YG... André, YD...

réalisée par la direction départementale de l'équipement à la suite d'une délibération du conseil municipal en date du 1er juillet 1994 ; qu'à supposer même que le projet, qui consiste en la création de chicanes

Doit être écarté, pour les mêmes motifs, le moyen relatif à la distribution d'un document d'une page concernant l'ouverture d'un bar à " chicha " réalisée dans les boîtes aux lettres du quartier concerné

Villeneuve-sur-Lot ; Gérard CHARLES, 13 route nationale (62130) Roellecourt ; Jean-Charles CHEUCLE, rue des Eclaireurs Partisans (95590) Presles ; Basile CHEVTCHENKO, 78 rue Josué Hofer (68200) Mulhouse ; Bernard CHICHE

Chichiak", entreprise en nom propre dont le siège est ..., pour la SOCIETE ANONYME AFT, représentée par son président-directeur général, dont le siège est situé ... ; la SOCIETE ANONYME LAITERIE FROMAGERIE

François L..., demeurant La Chichie, La Baronne (06610) La Gaude, Mme Josette V..., demeurant ..., M. Laurent T..., demeurant ..., M. Vincent K..., demeurant ..., M. Adelino XW..., demeurant ...