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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179775
28 avril 2004
Keller, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par M.
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10ème chambre
CETAT:CETATEXT000032772236
17 juin 2016
Didier Robert ; Considérant ce qui suit : 1.
1 SS
CETAT:CETATEXT000008063675
29 décembre 1999
Didier X..., demeurant ... ; M.
5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031587400
7 décembre 2015
commune de Crépey a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nancy, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à MmeA..., sous astreinte et au besoin
3 SS
CETAT:CETATEXT000008082175
31 mai 2000
Didier X..., demeurant Résidence de Boissy, Bât. A ... ; M.
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494468.20250507
7 mai 2025
Le même jour, la société Klesch Chemicals a acquis les titres de la société DIFI 7, qui a été par la suite renommée Kem One.
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627368
17 mai 1989
Didier Y..., - les conclusions de M.
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037882247
26 décembre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M.B..., et à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat du département de Meurthe-et-Moselle.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486939
7 juillet 2010
Patrick et Didier A et en justifiant pour ce motif l'imposition entre les mains de M.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007822340
29 mai 1992
date du 27 octobre 1984, par laquelle le conseil national de l'Ordre des médecins a annulé une décision du conseil départemental de la Charente-Maritime en date du 27 juin 1984 refusant au docteur Didier
2ème chambre
CETAT:CETATEXT000042671480
14 décembre 2020
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Hélène Didier et François Pinet, avocat de M.
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023494601
21 janvier 2011
Didier Ribes, Maître des requêtes - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de M. Abdelkader A, - les conclusions de M.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007748847
21 octobre 1988
Didier X..., demeurant le Tremblay-Omonville, Le Neubourg (27110), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 31 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté
7 SS
CETAT:CETATEXT000008133063
13 décembre 2002
Didier X..., ; M.
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007835271
17 décembre 1993
Didier Z... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241735
4 août 2006
Didier A, - les conclusions de M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007836011
22 octobre 1993
Didier X..., demeurant ... et pour le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN, dont le siège est ... ; ils demandent l'annulation d'une décision du 23 juillet 1987 par laquelle la section
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008053823
15 novembre 2000
septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de La Verpillière, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Parmentier, Didier
CETAT:CETATEXT000007945027
29 décembre 1997
Didier X... demeurant ... ; M.
10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008069104
8 décembre 2000
Didier X..., demeurant à "La Chardonnière", (71480) Varennes Saint-Sauveur ; M.