Albert X..., demeurant Domaine de Coudrée à Sciez (74140) Douvaine ; M.

personnel suppléant, formulée par la SARL Super L., qui exploite un supermarché à Le Port, était motivée par le fait que ce salarié avait été surpris sur le bord d'une route en train de manipuler une douzaine

A...et qui sont concernées par les opérations mentionnées au point précédent, celles-ci consistent à réaliser treize puits d'une profondeur de trois mètres, ainsi qu'une demi-douzaine de sondages à des

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la commune de Baillargues a décidé d'aménager sur une surface d'une douzaine d'hectares un plan d'eau artificiel destiné à la

mètres environ reliés par des traverses et complété par un filet, le tout d'une longueur de l'ordre de 80 mètres, était, dans la zone où l'accident s'est produit, détérioré sur une longueur d'une douzaine

et un rappel de taxe sur la valeur ajoutée au motif qu'eu égard à la fréquence des opérations d'achat et de revente d'immeubles, fût-ce par voie d'échanges, auxquelles il s'était livré depuis une douzaine

1977 ; CONSIDERANT QUE, LE 21 AVRIL 1971, LE JEUNE DIDIER X..., AGE DE ONZE ANS ET DEMI, QUI ETAIT USAGER DE LA PISCINE MUNICIPALE DU BOURGET, A ETE PROJETE CONTRE LA VERRIERE BORDANT LE PALIER DES DOUCHES

conclusions tendant à l'annulation de sa décision du 30 mai 1984 par laquelle le directeur régional du travail et de l'emploi de la région Centre a demandé la modification des dispositions relatives aux douches

. ; Considérant que, par arrêté du 17 octobre 2000, le préfet des Alpes-Maritimes a autorisé pour une durée de treize ans la SOCIETE SUD-EST ASSAINISSEMENT à exploiter, sur un site d'une douzaine d'hectares

temps minimum pour les soins dentaires " qui comporte, à titre indicatif, les durées moyennes de travail estimées par un groupe d'experts pour la réalisation, par des chirurgiens-dentistes, d'une douzaine

son président directeur général en exercice, la SOCIETE SPORT 2000, dont le siège est rue du Pré Biollat à Anthy-sur-Léman (74200), la SOCIETE CYCLES DUBOULOZ, dont le siège est 5, rue du Centre à Douvaine

A... a produit, au cours de l'audience publique, des messages électroniques relatant qu'une douzaine de personnes arrivées entre 18 heures et 18 heures 15 dans deux bureaux de vote situés à Jérusalem et

régulièrement refuser de proroger le délai de réponse de deux mois octroyé à Mme X au motif que la demande de justifications reçue par l'intéressée ne portait, pour l'année en litige, que sur une douzaine

ni que la voirie existante serait inadaptée ; qu'ainsi la commission nationale a pu à bon droit estimer que le projet contribuerait à l'animation de la vie locale dans cette commune composée d'une douzaine

Artois-Flandres Zone E Secteur Ouest à Douvrin (62138) ; la SA PROWELL demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 22 février 2006 par lequel la cour administrative d'appel de Douai a rejeté sa

Artois-Flandres Zone E Secteur Ouest à Douvrin (62138) ; la SA PROWELL demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 7 mars 2006 par lequel la cour administrative d'appel de Douai a rejeté sa requête

B A, ancien président de l'association " Ferveur Parisienne ", et que les anciens membres ou sympathisants de l'association au profil de supporters " ultras " classés à risques dont une douzaine particulièrement

enregistrés les 20 octobre 2009 et 20 janvier 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE L'EURE, dont le siège est rue de la Mare à Douains