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434 résultats pour « GRANGE Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008237192

Admin. suprême

7 septembre 2005

7 septembre 2005

Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

JACQUES GRANGE INTERIOR DESIGN SAS

SIREN 791518780Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/10/2025

Voir →

Radiations

GRANGE-MARTIN, Victor, Marie, Jacques, André, GRANGE-MARTIN

SIREN 944839778Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

29/07/2025

Voir →

Créations

GRANGE-MARTIN, Victor, Marie, Jacques, André

SIREN 944839778Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

31/05/2025

Voir →

Créations

GRANGE, Bruno Jacques Guy

SIREN 812156693Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

25/04/2025

Voir →

Radiations

Grange, Bruno Jacques Guy

SIREN 812156693Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

24/04/2025

Voir →

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008229734

Admin. suprême

22 avril 2005

22 avril 2005

Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007813111

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

(Vaucluse), Jacques Q..., demeurant ... à Granges-lès-Valence (Ardèche), Philippe O..., demeurant Fontenay II, La Corniche du Rhône à Charmes-sur-Rhône (Ardèche), Marcel K..., demeurant ..., Michel R..

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007791573

Admin. suprême

15 février 1993

15 février 1993

Vu la requête, enregistrée le 28 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Jacques X..., demeurant ... à La Grande Motte (34280) et B.P. 635 à Bouake (Côte d'Ivoire

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018887425

Admin. suprême

22 mai 2008

22 mai 2008

Jacques A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008113774

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

Jacques T..., demeurant "Le Clos de la Grange" au Thor (84250) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008013187

Admin. suprême

1 février 1999

1 février 1999

Jacques X..., demeurant 8, place Marine, à Maisons Laffite (78600) ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007744442

Admin. suprême

26 janvier 1990

26 janvier 1990

Jacques Y... ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020319154

Admin. suprême

23 février 2009

23 février 2009

B en qualité de juge au tribunal de grande instance de Thionville chargé du tribunal d'instance de Hayange, M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459961.20220602

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

Vu la procédure suivante : La société Nantes Saint-Jacques Invest Hôtel a demandé au tribunal administratif de Nantes de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008097904

Admin. suprême

6 février 2002

6 février 2002

Jacques X..., demeurant 8 place Marine à Maisons-Laffitte (78600) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007712386

Admin. suprême

20 janvier 1984

20 janvier 1984

JACQUES C...

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830666

Admin. suprême

25 mars 1992

25 mars 1992

Jacques X..., demeurant ... Se10 Londres, Grande-Bretagne ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838305

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007672242

Admin. suprême

30 mai 1980

30 mai 1980

JACQUES Y...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007807676

Admin. suprême

13 décembre 1993

13 décembre 1993

24 novembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 8 janvier 1987 de la directrice de la maison de retraite "Saint-Jacques

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

Jacques AA, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021852546

Admin. suprême

12 février 2010

12 février 2010

Jacques A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627681

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Jean-Jacques A..., demeurant ..., agissant en qualité d'héritier de son père M. B...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007659619

Admin. suprême

12 mai 1978

12 mai 1978

VU 1 SOUS LE N 8771 LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LES SIEURS FONTAN FRANCOIS , PACINI JACQUES ET CARLI JEAN , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT

Source officielle