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28 résultats pour « Gaglio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778512

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

. ; - n° 117 015, présentée par Mme Christiane V..., demeurant "Le Galion" ... ; - n° 117 016, présentée par Mme K..., demeurant ... ; Vu, 34°) à 41°) les requêtes enregistrées le 21 mai 1990 au secrétariat

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007677028

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Annonces BODACC206 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GAGLIONE INVESTISSEMENT

SIREN 931804306Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

30/07/2026

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Dépôts des comptes

GAGLIONE TRANSPORT EXPRESS

SIREN 953532769Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

21/07/2026

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Radiations

Gaglione, Anthony, Gaglione

SIREN 901734509Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

23/04/2026

Voir →

Radiations

GAGLIO, Emilien, Alfred, Fernand, Maurice Alain

SIREN 904400660Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MASIA - MEZIOU - GAGLIO-LLUZAR - MALLET

SIREN 328846563Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/04/2026

Voir →

Admin. suprême

2 juillet 1982

2 juillet 1982

toutefois du prix n° 62 du bordereau de prix annexé à l'avenant n° 1 au marché accepté par l'entrepreneur le 1er avril 1974 que le prix prévu pour la construction du pont devant franchir la rivière Petit Galion

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000042659629

Admin. suprême

10 décembre 2020

10 décembre 2020

dossier qui lui était soumis que les contrats conclus avec la société G20 faisaient état d'une prestation de coopération commerciale pour la mise en avant des gammes de volailles de Loué - Bretagne - Le Gaulois

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028416505

Admin. suprême

30 décembre 2013

30 décembre 2013

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite de la biopsie d'un ganglion cervical, pratiquée le 17 octobre 2003 au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (Vendée

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041982550

Admin. suprême

9 juin 2020

9 juin 2020

Tout d'abord, si les requérantes soutiennent que le contingent annuel de 11 327,78 HAP attribué à la distillerie " le Galion " de rhum de sucrerie, située à la Martinique, serait surestimé au regard de

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000029046187

Admin. suprême

4 juin 2014

4 juin 2014

traitement, a subi le 16 mai 2000 une mastectomie totale bilatérale avec pose de prothèses mammaires ; que, par la suite, plusieurs interventions ont dû être pratiquées pour traiter l'apparition de ganglions

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Christian REGNIER demeurant 57, rue du Galion à Puiseux en France (95380), M.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

O AU, l'ASA de la Région de Garlin, EG de Ninet, le GAEC Lalaque, M. BL AD, EG de Saint-Jouan, le GAEC de Sebe, M.

Source officielle